Cette carte présente un état des lieux de la coopéra-
tion sanitaire et médico-sociale transfrontalière quelque
soit le degré d’avancement du projet de coopération
(matérialisé par un filament rouge) et quelque soit la
structure coopérante.
Au préalable, il convient de noter que toutes ces expé-
riences de coopération sont motivées au départ par la
recherche de complémentarités.
Un hôpital se trouve confronté à un manque de
moyens, à un besoin de personnel ; en s’associant avec un
établissement hospitalier situé de l’autre côté de la fron-
tière qui présente lui même des carences dans d’autres
domaines, des solutions peuvent être trouvées pour une
meilleure réponse aux besoins de santé de la population
et pour une optimisation de leurs moyens réciproques.
En outre, la mise en complémentarité des spécialités
nationales dans plusieurs domaines médicaux (ophtal-
mologie, odontologie, cardiologie), ou médico-sociaux
(enfants handicapés, personnes âgées) est particulière-
ment pertinente dans les zones frontalières.
Les thèmes de coopération sont aussi variés que les
démarches éclatées sans logique apparente tout au long
des frontières.
Comme on le voit sur cette carte, la densité de cette
coopération est importante sur les frontières du Nord et
de l’Est (avec la Belgique et l’Allemagne) comme dans
d’autres domaines de coopération : ces territoires de
frontière-creuset (absence d’obstacle physique, densité
urbaine importante et communauté culturelle) sont
autant de bassins de vie transfrontaliers où la santé est
un service parmi d’autres qu’aspirent à utiliser sans dis-
tinction de pays des patients frontaliers de plus en plus
nombreux. Cette densité atteint son paroxysme sur la
frontière franco-belge où les acteurs locaux du sanitaire
(à toutes les échelles) ont fait preuve d’un dynamisme
transfrontalier inégalé.
A l’inverse, les frontières du sud-ouest et du sud-est
correspondent à des espaces de frontière-glacis, fré-
quemment matérialisée par un massif montagneux, ren-
dant une communauté de vie plus difficile, influençant la
nature même des actions de coopération (opérations de
protection civile sur-représentées par la présence des
2 - La coopération transfrontalière thématique
Lille
Bruxelles
Liège
Anvers
Marseille
Lyon
Barcelona
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Gênes
Torino
Milano
Nantes
Bordeaux
Toulouse
Toulon
Nice
Cannes
Grenoble
Zürich
Zaragoza
Bilbao
Reims
Orléans
Rouen
LeHavre
Rennes
Tours
Angers
Dijon
Lens
ValenciennesCharleroi
Gand
Brugge
Nancy
Montpellier
St-Etienne
Clermont-Ferrand
Mulhouse
Bâle
Strasbourg
Kehl
Baden-Baden
Béthune
Amiens
Troyes
Caen
St-Nazaire
Poitiers
Dunkerque
Calais
Douai
Maubeuge
Namur
Thionville
Metz
Lorient
LaRochelle
Bayonne
Pau
Perpignan
Nîmes
Valence
Avignon
Chambéry
Limoges
Besançon
Genève
Bern
Montbéliard
Melun
Longwy
Annecy
LeMans
Angoulême
Aix-en-Provence
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Aix-la-Chapelle
Karlsruhe
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Vintimille
Monaco
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Vigevano
Lucerne
Vercelli
Briançon
Modane
Bourg
St.Maurice
Chamonix
Martigny
Aoste
50 km
année 2000
Typed'établissements
CHU
CH
Maisonde retraite
Hôpital local
Autre
Lien entre les établissements
©MOT-
ebk
-2000
CHU deGrenoble
CH IntercommunaldeTarbes
Vic enBigorre
Université deSaragosse
Université ofSussex
CRCIdePicardieORS
dePicardie
ORSNord
ARHNord-Pas-de-Calais
CCI deRouen
CliniqueStMartin
deCourtai
CHdeFelleries
ASBL de gestion duSAMU
deFagnes àChimay
Hôpitaux civils deColmar
Université-
Frauenklinik
deTubingen
DRASSdeRhône-Alpes
CHU deNice
FondationREGA
Canton duValais
CHd'Imperia
Province d'Imper
etSavona
CentredeRecherches
contre le cancerdeGênes
CHS desPyrénées
Système de santé
Basque
Systèmede santé
navarrais
CRAMduNord-Picardie
CHUdeGenève
Agencehospitalière
delaCorix-Rouge
deCunéo
CHde laCôteBasque
Complexehospitalier
deSan sebastian
CHdePau
CHd'Oloron
CHdeSt-Gaudens
CHde Lavelanet
Mutuelled'AccidentsduTravail
etMladiesProfessionnelles
(MUPA)deLleida
Servicesde laprotection civile
deNavarreetd'Aragon
Centre gériatrique
deCabanellas
DiversHôpitaux, cliniques
fondationsd'Aragon,
deCantabrie,
duPaysBasque,
de LaRioja
Unité sanitaire locale
deVintimille
CHdeMenton
CH deCuneo
CHdeTorrePellice
Hôpital local
d'Aiguilles
Syndicat interhospitalier
de laVesubie
Maison de retraited'Entracque
Centrede lutte
contre le cancer
Lacassagne àNice
Université deBesançon
Centre spécialisé
desoins aux toxicomanes
Université
deFribourg
Centre de traumatologie d'Illkirch
Pôle de l'Hôpital
Centre technique sanitaire transfrontalier
CHUde Lille
CliniquedesSoeursnoiresd'Ypres
ASBLCHdeTournai
Clinique "LeRefuge"
deMouscron
équipesSMUR belges
Centrede santé
deFagnesdeChimay
Observatoirede la santéduHainaut
CHdeDunkerque
CHdeTourcoing
CHdeRoubaix
CH d'Armentières
Centre anti-poison deBruxelles
CHdeValenciennes
CHAmbroiseParédeMons
HL deFumay
CHdeMaubeuge
CHdeFourmies
Polycliniquede laThiérache
CH d'Hirson
HôpitaldeNouvion-en-T
Hôpital deVervins
CHd'Avesnes
Association hospitalière
du bassindeLongwy
CHU de
Strasbourg
Institutions spécialisées
en toxicomanieauLuxembourg
Institutions spécialisées
en toxicomanie
enRhénanie-Palatinat
Institutions spécialisées
entoxicomanie enSarre
Maisons de retraite
de Sarre
CHU de
Nancy
CHde
Sarrebourg
CHUdeHombourg
Faculté demédecine
deHombourg
Facultés demédecine
deLeipzig,Halle,Rostock
Faculté demédecine de Luxembourg
CHSdeSarreguemines
HôpitaldeBadBergzabern
Organismes d'ass.
maladiedu land
duBadeWurttemberg
CHGde
Wissembourg
CH deSélestat
CHdeSarrebrück
CHdeToul
CHd'Offenburg
Ecole demasso-
kinésithérapie de
l'Ortenau
CHde
Stuttgart
DRASSd'Alsace
Administrations de santé
etorganismes d'assurance
maladie d'Allemagne
Administrationsde santé
etorganismesd'assurance
maladie deSuisse
Conseil de
l'Ordre
desméd.
deStuttgart
Conseil de l'Ord.
desméd.de
Sarrebrück
CHdeHombourg
CHdeTreves
Ententedes
hôpitaux
luxembougeois
Association des
hôpitaux sarrois
CHdu
Luxembourg
EcoleR.Schumann de Libramont
Cliniques duSud-Luxembourg
CHdeMulhouse
Institutdeparasitologie
Université deBerne
Service santépubliqueEtatde vaud
CH de laProvidencedeNeuchatel-
Fondationpour la préventionet
letraitement de la toxicomanie
CHUVaudoisdeLausanne
Hôpital cantonal
deGenève
Région autonome
de la valléed'Aoste
CH deTurin
Hôpitaux
duMont-Blanc
CHde la région
Annécienne
CHUde
Besançon
Organismes d'assurancemaladie belges
Coopération transfrontalière
sanitaire et médico-sociale*
La santé
* Les informations pour l’élaboration des cartes sur la coopération transfrontalière sanitaire et médico-sociale ont été obtenues dans le
cadre particulier d’une enquête menée par la M.O.T en 2000 en partenariat avec la Fédération Hospitalière de France, la Délégation aux
Affaires Européennes et Internationales du Ministère de l’Emploi et de la Solidarité et le soutien logistique et technique actif du Centre
Hospitalier de la Côte basque, auprès de toutes les DRASS, ARH concernées et Centres hospitaliers des départements frontaliers. Ces résul-
tats ont servi de base à la publication d’un ouvrage réalisé en partenariat avec la Fédération Hospitalière de France, la Fédération des
Etablissements Hospitaliers et d’Assurance Privés (FEHAP) et la Délégation aux Affaires Européennes et Internationales du Ministère de
l’Emploi et de la Solidarité.
massifs). Les portions littorales de ces frontières (Côte
d’Azur, Pays Basque), seules zones urbanisées, y concent-
rent l’essentiel de la coopération.
Ce clivage Nord-Est contre Sud est renforcé par les
nombreuses similitudes administratives (financements)
entre les systèmes de santé français, belge et allemand à
l’inverse des systèmes espagnol et italien.
Sur cette carte, on constate le rôle majeur de l’initiati-
ve des acteurs de terrain, pionniers en matière de
coopération transfrontalière (sur 66 initiatives portées à
notre connaissance, 62 ont principalement pour por-
teurs de projets des structures hospitalières) en compa-
raison au rôle limité d’appui des pouvoirs publics malgré
quelques exceptions (DRASS et ARH Nord-Pas-de-
Calais, CRAM et ORS Nord-Picardie, DRASS Alsace et
ARH Aquitaine…).
Il est intéressant de noter la relative autonomie dans
laquelle s’est développée cette démarche par rapport
aux acteurs traditionnels français de la coopération
transfrontalière (SGAR, Collectivités locales de tous
niveaux…).
Cette autonomie du réseau des acteurs de la santé se
fonde en partie sur le système administratif hospitalier et
médical français, qui fait l’objet d’une fonction publique par-
ticulière avec des instances de surveillance, validation et
contrôle (en particulier les Agences Régionales
d’Hospitalisation créées en 1996 échappant à la tutelle des
préfets et directement sous contrôle du Ministère) parallè-
les aux niveaux de tutelle administratifs traditionnels.
Seuls les élus président en général les établissements
hospitaliers publics mais sans être fréquemment les initia-
teurs en matière de planification et de stratégie de
coopération sanitaire transfrontalière (plutôt les direc-
teurs d’hôpitaux), cette initiative technique restant enco-
re trop souvent l’apanage de l’échelon administratif
hospitalier et soumis à son autorisation (ARH).
A cet égard, le rôle du politique peut être déterminant
car il est susceptible d’intégrer le projet de coopération
sanitaire dans le cadre d’une démarche de projet de ter-
ritoire transfrontalier et de promouvoir une vision trans-
frontalière interdisciplinaire dont il peut se faire l’écho
auprès des pouvoirs publics.
