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Articuler la politique de cohésion, les dispositifs de gouvernance et les logiques territoriales transfrontalières

Pays : Allemagne, Belgique, Espagne, France, Luxembourg, Royaume-Uni, Suisse, Brésil, Italie
Frontière(s) : France-Allemagne, France-Belgique, France-Royaume Uni, France-Luxembourg, France-Suisse, France-Italie-Monaco, France-Espagne-Andorre, France-Brésil-Suriname,
Programme(s) européen(s) :
Europ'Act
Thème(s) :
- Gouvernance
- Observation
- Outils juridiques

Porteur du projet : Mission Opérationnelle Transfrontalière (MOT)

Dans un contexte national et européen en pleine évolution, la dimension multi-niveau de la gouvernance des territoires transfrontaliers est omniprésente et en recomposition. Elle a été étudiée de près dans le cadre de ce projet qui s'est inscrit dans un double contexte de réformes importantes (élaboration du cadre pluriannuel de la politique de cohésion 2014-2020; définition d'une politique transfrontalière française).

Objectifs du projet

  • Donner une vision globale des dispositifs de suivi de la coopération transfrontalière à tous les niveaux et de leur impact sur le montage, la mise en forme et la pérennité des projets de coopération
  • Identifier et analyser les faiblesses et les points de blocage du système dans son ensemble
  • Mettre en avant les facteurs d'amélioration des dispositifs
  • Elaborer des recommandations pour rationaliser et améliorer le cadre opérationnel.

Public cible

Collectivités territoriales, services des Etats, institutions et programmes européens et, plus largement, l’ensemble des acteurs de la coopération transfrontalière.

Activités du projet

Plus d'infos sur la page du projet.

Durée du projet

Août 2011-Novembre 2012