24ème Assemblée Générale de la MOT

Le 4 février 2021, par visioconférence

A partir de 2021, la MOT organise deux assemblées générales par an. Une première assemblée générale s'est tenue le 4 février 2021, par visioconférence ; une seconde sera organisée en présentiel, en septembre, à l’invitation de l’Agglomération Urbaine du Doubs.

 

Documents réservés aux adhérents

Ordre du jour   
Liste des participants
La présentation (powerpoint)

DOCUMENTS DE DÉLIBÉRATION :

- Point 2 : Compte-rendu de l’AG du 8 septembre 2020
- Point 3 : Programme triennal 2021-2023 et Programme de travail 2021 (versions finales)
- Point 4 : Barème des cotisations 2021
- Point 5 : Budget 2021

ASSEMBLéE GéNéRALE EXTRAORDINAIRE :

- Point 6 : Nouveaux statuts

DOCUMENTS D'INFORMATION :

- Carte des adhérents
- Note "Nouvelles adhésions à la MOT"
- Note "modification des statuts"
- Contribution de la MOT "Avant-projet de loi relatif à la Décentralisation, à la Différenciation, à la Déconcentration, et portant diverses mesures de simplification de l’action publique locale
- Etude "Impact des mesures frontalières prises par les Etats dans la lutte contre le Covid-19" [EN]:
An empirical report covering the period March to June 2020
20 case studies covering the period March to June 2020

Le programme se structure selon trois nouveaux axes multiniveaux, et distingue parmi ces axes nos missions "socle" et nos missions "sur-mesure" :

NOUVELLE STRUCTURATION DU PROGRAMME TRIENNAL 2021-2023


- Les missions "socle" (ou permanentes)
Les missions socle comprennent toutes les actions relevant des missions d’interface multiniveaux de la MOT entre acteurs locaux, nationaux et européens du transfrontalier, ainsi que celles relevant de la connaissance et de la mise en réseau des acteurs, tous directement concernés par ces actions.
Ces missions garantissent une base de travail structurelle et incompressible de la MOT, soutenue directement par les subventions nationales et les cotisations locales.

- Les missions "sur-mesure" (ou modulables)

Ces missions "sur-mesure" comprennent plus spécifiquement les missions d’ingénierie opérationnelle de la MOT, concernant directement certains membres, et indirectement d’autres membres, potentiellement concernés à un autre niveau.
Ces missions permettent à la MOT d’ajuster son plan de charge au regard des besoins. Elles sont soutenues par des financements non pérennes (subventions dédiées, contrats In House, autres marchés publics).

VOS CHOIX DANS LE PROGRAMME DE TRAVAIL 2021


Le programme triennal est décliné en programme de travail 2021 :
- Les projets "en bleu" figureront dans le programme,
- Les projets "en orange" pour lesquels nous avons demandé d’en choisir 4 parmi la liste de 9 proposés,
- Les projets "en jaune" pour lesquels nous avons demandé de manifester votre intérêt et soutien pour qu’ils soient inscrits.

Détail des projets "en orange" :
- Etude "La coopération transfrontalière à l'heure du Brexit : quelles possibilités ?"
- Evènements "La coopération bilatérale FR/… : quelle place pour la coopération transfrontalière ?"
- Travaux de recherche sur citoyenneté transfrontalière "Entre réalités et repéesentations"
- Appui à l'organisation de dialogues citoyens transfrontaliers
- Evènement "Corridors européens de transport : quelle stratégie transfrontalière ?"
- Cahier de la MOT "Impact du télétravail des travailleurs frontaliers en matière de co-développement"
- Cahier de la MOT : Mobilité des professionnels (notamment des professionels de santé) et reconnaissance des diplômes
- Travaux de recherche "systèmes productivo-résidentiels transfrontaliers"

Détail des projets "en jaune" :
- Grenelle des mobilités franco-italo-monégasque
- Préfiguration d'observatoires régionaux de la santé transfrontalière
- Appui à la définition d'une stratégie de l'Espace Catalan Transfrontalier (en collaboration avec AURCA et partenaire catalan)
- Etude "Vers des compétences appropriées pour les groupements transfrontaliers" (en lien avec GECT PAMINA)
- Evaluation des GECT aux frontières françaises
- Appui à l'animation du dispositif "Ardenne Transfrontalière" pour les acteurs FR
- Coordination de projets (Interreg) d'observation transfrontalière