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Assemblée générale de la MOT : de nombreux projets en perspective !

Le président Christian Dupessey* a annoncé que la prochaine Assemblée générale se tiendra à Metz, à la frontière franco-germano-luxembourgeoise, les 27 et 28 juin 2023, à l'invitation du Département de la Moselle et de l'Eurométropole de Metz.

UNE REFLEXION SUR L'EVOLUTION DE LA STRUCTURE

Le président a informé l'ensemble du réseau des suites données à l'appel des élus frontaliers lancé lors de l'AG de Bayonne en octobre : "suite à nos échanges avec la ministre Dominique Faure, et à une réunion de travail qui s'est tenue en janvier, nous établirons d'ici juin une "feuille de route". Sa vocation sera de préciser avec chacun de nos membres nationaux, leur engagement en faveur de la coopération transfrontalière, ce qu’ils attendent de l’association MOT et son rôle". Il a annoncé le cap à tenir :

• Au premier semestre 2023 : un pilier "national" avec l'élaboration de la feuille de route et un échange sur les statuts qui seront débattus lors de l'AG de Metz ;
• Au second semestre 2023 : un pilier "réseau" avec le lancement d'un "Projet d’association" qui visera à mettre en débat les valeurs, les objectifs, le fonctionnement, et les moyens de la MOT. Il sera élaboré avec tous les membres et partenaires. Le projet d’association "à horizon 2030", et le programme triennal 2024-2026, pourront ainsi être approuvés lors de l'AG début 2024.

UN PROGRAMME DE TRAVAIL DENSE POUR 2023

Le programme de travail annuel a été détaillé puis voté à l'unanimité. Il se décline sur trois axes.
Détail de quelques nouveautés :

AXE 1 : DONNER UN CADRE ET UNE STRATEGIE D’ENSEMBLE A LA COOPERATION TRANSFRONTALIERE

• Appui à la relance du "mécanisme transfrontalier européen 2.0"
• Suivi du Projet de règlement « Code Schengen »
• Soutien à l’organisation de CNR transfrontaliers (voir plus bas)
• Appui à la programmation 21/27
• Travaux sur l'observation transfrontalière
• Suivi de l'action pilote DG REGIO/OCDE avec trois sites frontaliers aux frontières françaises
• Accompagnement des coopérations dans le cadre des traités bilatéraux
• Organisation d'événements (deux avec l'Inspection Générale de l'Environnement et du Développement Durable, un autre sur les frontières maritimes,…)
• Poursuite de la coopération européenne MOT/ARFE/CESCI

AXE 2 : FACILITER LES PROJETS ET LES ACTIONS ENTRE LES ACTEURS TRANSFRONTALIERS

• Evénement annuel à Metz en juin
• Un colloque sur la coopération bilatérale et transfrontalière franco-luxembourgeoise
• Publication d'une étude statistique transfrontalière avec l'Observatoire des Territoires
• Préparation d'un cahier sur la coopération sanitaire
• Une formation avec le CNFPT ("Le DG transfrontalier")
• L'engagement de la refonte du site Internet

AXE 3 : FABRIQUER ET CONCRETISER LES PROJETS TRANSFRONTALIER

• L'appui au programme PVD (aux côtés de l'ANCT) avec des appuis individualisés sur des sites frontaliers, la mise en place d'un volet animation des PVD frontalières ; et un appui au programme France Services
• De nombreux accompagnements de territoires comme : l'Ardenne Transfrontalière, Alzette-Belval, le Massif du Jura ; et la participation dans des projets Interreg (deux projets Alcotra ISO1 en cours de montage sur l'observation et la gouvernance)

UN ECHANGE AVEC DAVID DJAÏZ POUR PROMOUVOIR DES CNR TRANSFRONTALIERS

L'Assemblée générale s'est clôturée par un échange avec David Djaïz, rapporteur général du Conseil national de la refondation, qui a présenté la démarche des CNR et sa méthodologie basée sur 3 principes :
- Un partenariat entre l'Etat, la société civile organisée et les collectivités publiques.
- Différenciation et territorialisation : les grands objectifs nationaux reposent sur des territoires et des analyses différenciées selon les enjeux locaux.
- Une méthode objective basée sur les faits et l'observation.
David Djaïz a mis en avant la dimension "sur mesure" de chaque CNR : "une fois le projet mature, il est financé par un fonds dédié pour doter les acteurs locaux - selon l'échelle pertinente - de moyens et d'outils leur permettant de remplir les objectifs définis".
Quatre grands thèmes sont mis en avant : l'éducation, la santé, l'emploi, et la transition écologique ; avec une unité géographique préconisée pour monter chaque projet de CNR : celle du "bassin de vie".

Ces grands thèmes étant au cœur des enjeux des bassins de vie transfrontaliers, chaque adhérent est invité à se porter candidat pour l'organisation de CNR transfrontaliers. La MOT se tient à la disposition de chacun d'eux pour les appuyer et les accompagner dans leur démarche.

Plus d'infos : https://conseil-refondation.fr/ 

* Maire d'Annemasse, Président du Pôle métropolitain du Genevois français.