Octobre 2024 - Facilitons et accélérons la réalisation de Services Express Régionaux Métropolitains Transfrontaliers
Plaidoyer de la MOT et Objectif RER Métropolitains sur la dimension transfrontalière des projets de SERM.
Prises de position de la MOT
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Novembre 2023 – Faciliter les solutions aux frontières (proposition modifiée) – ECBM2
Contribution de la MOT à l’appel de la DG REGIO "Faciliter les solutions aux frontières (proposition modifiée)" sur le mécanisme visant à lever les obstacles juridiques et administratifs dans un contexte transfrontalier.
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Octobre 2023 – L’avenir de la politique de cohésion européenne après 2027
Contribution de la MOT à la consultation des membres de l’Instance Nationale de Coordination de l’Accord de Partenariat, INCOPAP sur l’avenir de la politique de cohésion européenne après 2027.
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Mai 2021 - Politique européenne en matière d’enseignement supérieur et de recherche
Contribution de la MOT et de la Conférence des Présidents des Universités (CPU) à la définition de la prochaine politique européenne en matière d’enseignement supérieur et de recherche
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Janvier 2020 - Agenda Territorial 2020 de l'Union européenne
Position de la MOT sur la révision de l'Agenda Territorial 2020 de l'Union européenne.
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Mars 2019 - Grand Débat National (France)
Contribution de la MOT au Grand Débat National en France sur les questions de coopération transfrontalière
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Décembre 2018 - Proposition de règlements sur la politique de cohésion 2021-2027
Contribution de la MOT au débat sur les questions de coopération transfrontalière
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Mars 2018 - Fonds de l'UE dans le domaine de la cohésion
Contribution de la MOT à la consultation publique sur les fonds de l'UE dans le domaine de la cohésion.
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Novembre 2017 - Mise en oeuvre de la politique de cohésion européenne pour le post 2020
La position de la MOT pour la mise en oeuvre de la politique de cohésion européenne pour le post 2020 vise une meilleure prise en compte des spécificités des territoires transfrontaliers qui représentent 40 % du territoire de l’Union européenne. Cette position et les recommandations de la MOT sont présentées dans la brochure « Les territoires transfrontaliers : la fabrique de l’Europe » publiée à l’occasion de ses 20 ans.
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Mars 2016 - La coopération transfrontalière en matière de tourisme
Contribution de la MOT dans le cadre d'un projet d'avis du Comité des Régions intitulé "Tourism as a driving force for regional cooperation across the EU".
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Contribution MOT - v. longue [FR] Contribution MOT - v. courte [FR] Contrib. CECICN - v. longue [EN] Contrib. CECICN - v. courte [EN]
Décembre 2015 - Surmonter les obstacels dans les régions frontalières
Contributions de la MOT et de la CECICN à la consultation publique de la Commission européenne "Surmonter les obstacles dans les régions frontalières".
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Septembre 2015 - Initiative de la Convention des Maires
Contribution de la MOT à la consultation de la Commission européenne sur le avenir de l’initiative de la Convention des Maires.
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Septembre 2014 - Stratégie Europe 2020
Contribution de la CECICN à la consultation de la Commission européenne sur la stratégie Europe 2020.
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Mai 2014 - La MOT soutient la fin du "roaming" en Europe
Lettre du président de la MOT, Michel Delebarre, au président de la République, François Hollande, sur la question des frais d'itinérance de la téléphonie mobile en Europe, très impactante pour les populations des territoires frontaliers.
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Mai 2014 - Programme Interact III 2014-2020
Réponse de la MOT au questionnaire de consultation publique sur le programme Interact 2014-2020.
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Avril 2014 - Mobilité dans les régions qui souffrent de handicaps naturels ou démographiques
Contribution de la MOT à la consultation du Comité des Régions sur la "Mobilité dans les régions qui souffrent de handicaps naturels ou démographiques" dont les régions frontalières.
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Mars 2014 - Coopération ESPON 2020
Contribution de la MOT à la consultation sur le programme ESPON 2020.
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Mars 2014 - Programme INTERREG EUROPE 2014-2020
Contribution de la MOT à la consultation lancée sur la mise en oeuvre du programme INTERREG EUROPE 214-2020.
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Mars 2014 - Un agenda urbain de l'UE ?
Contribution de la CECICN à la consultation sur "Un agenda urbain de l'UE ?" de la Commission européenne.
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Mars 2014 - Exécution du budget de l'UE
Contribution de la CECICN au questionnaire sur l'exécution du budget de l'UE lancé par le Comité des Régions.
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Janvier 2014 - L'energie à la portée de tous
Contribution de la MOT sur l’opinion du Comité des Régions concernant la recommandation de la Présidence Grecque sur l’ "Energie à la portée de tous".
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Janvier 2014 - Vers un cadre de qualité pour les stages
Contribution de la MOT sur l’opinion du Comité des Régions concernant la proposition de la Commission d’une recommandation du Conseil relative à un cadre de qualité pour les stages, 2014 (FR)
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Octobre 2013 - Livre vert Climat et Energie à l'horizon 2030
Contribution de la MOT à la consultation du Comité des Régions sur le livre vert : un cadre pour les politiques en matière de climat et d'énergie à l'horizon 2030.
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Septembre 2013 - Programme Urbact 2014-2020
Position de la MOT sur le futur programme Urbact 2014-2020.
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Juillet 2013 - Débat national français sur la transition énergétique
Prise de position de la MOT sur "Les questions énergétiques dans les territoires transfrontaliers".
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Juin 2013 - Evaluation des besoins 2013 d'Interact
Position de la MOT à l’évaluation des besoins 2013 d’Interact.
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Avril 2013 - Travailleurs frontaliers (CdR)
Position de la MOT sur l'opinion du Comité des Régions : "Les travailleurs frontaliers : évaluation de la situation du marché unique - vingt ans après : problèmes et perspectives".
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Mars 2013 - Questionnaire Interact 2014-2020
Position de la MOT au questionnaire sur le programme Interact 2014-2020 (réponses "réseaux européens").
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Mars 2013 - Impacts territoriaux (CdR)
Contribution de la MOT sur l'analyse des impacts territoriaux du Comité des Régions.
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Janvier 2013 - Concertation nationale (DATAR)
Contribution de la MOT à la concertation nationale lancée par la DATAR pour la rédaction, au niveau français, de l'accord de partenariat 2014-2020.
