Impacts du télétravail frontalier : de marginal à indispensable

Etude multipartenariale réalisée par la MOT avec le soutien de dix de ses adhérents*
Mai 2022

Assez marginal jusqu’au début de l’année 2020, le télétravail a connu un "boom" en France comme en Europe en raison des restrictions liées à la pandémie de Covid-19. Ce constat a été particulièrement marqué dans les territoires frontaliers confrontés à une forme de "confinement national" suite à la fermeture, partielle ou totale, des frontières internes de l’Europe. Ceci a induit une croissance rapide du télétravail frontalier.

Si dans l’urgence de la situation, l’Europe et les Etats européens ont veillé à éviter toute limitation du télétravail frontalier, par dérogation aux règles fiscales et sociales préétablies, aucune analyse globale n’avait jusqu’à présent été menée sur ce phénomène nouveau.

L’étude vise à répondre à cet écueil, et propose trois analyses complémentaires :

• une première analyse de l’ensemble des accords amiables que la France a conclus avec ses voisins afin de maintenir les régimes fiscaux des travailleurs frontaliers en télétravail en raison de la crise sanitaire, mais également les règles dérogatoires prévues par l’Union Européenne pour ce qui concerne les régimes de sécurité sociale ;
• une deuxième analyse, inspirée des travaux de l’Agape, visant à estimer le nombre de télétravailleurs frontaliers aux frontières de la France tant avant pandémie (année 2018) qu’au plus fort de celle-ci (année 2020), car toute la question reste de savoir à quel point la pratique du télétravail frontalier s’est développée, selon quelle frontière, et selon quel secteur d’activité ;
• enfin, une dernière analyse sur les impacts positifs comme négatifs de la pratique du télétravail en territoire transfrontalier : si le télétravail transfrontalier présente des avantages individuels et globaux indéniables, il induit des impacts plus nuancés, voire interroge sur les mécanismes existants en matière de co-développement transfrontalier. Cette dernière analyse porte sur les trois territoires soutiens de l’étude, à savoir : le Grand Genève, l’Arc Jurassien et la frontière Nord Lorraine/Luxembourg.

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* Pôle métropolitain du Genevois français, Canton de Genève, Région Auvergne-Rhône-Alpes, Département de l’Ain, Agglomération urbaine du Doubs, Grand Besançon Métropole, Pôle métropolitain européen du Sillon Lorrain, Eurométropole de Metz, Région Grand Est, GECT Alzette-Belval.