Actualités

TERRITOIRES

Consultations citoyennes à la frontière franco-suisse

Deux consultations citoyennes transfrontalières ont été organisées les 18 et 19 septembre 2018 par la MOT, l’Institut Jacques Delors, le Groupement transfrontalier européen et le Pôle métropolitain du Genevois français à Saint-Genis-Pouilly et Annemasse. Une cinquantaine de citoyens se sont mobilisés chaque jour pour témoigner de leur vécu de la frontière au quotidien et exprimer leurs attentes et ambitions vis-à-vis du Grand Genève et de l’UE.

TERRITOIRES

Construction du Grand Genève : déception côté français

Le 14 septembre le Gouvernement suisse a déposé son projet de loi relatif au financement des "Projets d'agglomération de 3ème génération".

TERRITOIRES

Un nouveau parc transfrontalier entre la France, l'Espagne et Andorre

Le 24 août 2018, les représentants de France, d'Andorre et d'Espagne ont acté la création d'un nouveau parc transfrontalier : le "Parc Pyrénéen des Trois Nations". Ce nouveau parc consiste en la réunion de quatre parcs naturels déjà existants : le parc naturel de l'Alt Pirineu en Catalogne, le parc naturel régional (PNR) des Pyrénées Ariégeoises et les parcs naturels communaux de la Vallée de Sorteny et de la Vallée de la Comapedrosa, en Andorre.

MOT

Une nouvelle rubrique sur les Outre-mer

La MOT a mis en ligne une nouvelle rubrique sur son site Internet consacrée à la coopération transfrontalière des Outre-mer. Elle se compose d'une introduction générale sur la géographie et les enjeux des Outre-Mer, puis détaille la coopération sur trois espaces : Océan Indien, Caraïbes et Amazonie.

TERRITOIRES

France-Suisse : "la rentrée des frontaliers"

Dans un communiqué publié en septembre, le Groupement trans-frontalier européen (GTE), fait le point sur les dossiers de la rentrée pour les frontaliers franco-suisses comme la "préférence indigène light" instaurée en Suisse, l'indemnisation des chômeurs frontaliers par la Suisse ou encore le prélèvement à la source.

PUBLICATION

"Coopération transfrontalière et intégration européenne : Contribution à l'étude du principe fédéraliste"

Publication de Manuel Goehrs, Edition Peter Lang, 2018. "En observant les mécanismes de coopération transfrontalière dans l’Union européenne, ce livre propose de découvrir les bases juridiques d’un fédéralisme intégral ou fédéralisme personnaliste."

MOT

La MOT organise des consultations citoyennes transfrontalières

La MOT s'est associée à l'Institut Jacques Delors pour promouvoir l'organisation de consultations citoyennes à l'échelle transfrontalière. Cette mobilisation a permis d'organiser cinq consultations en partenariat avec plusieurs adhérents de la MOT.

FRANCE

Grand Est : un rapport au premier ministre pour répondre au "désir d'Alsace"

Le Premier ministre Français a confié au Préfet de la Région Grand Est, Jean-Luc Marx, une mission relative aux pistes institutionnelles envisageables pour donner corps au "désir d'Alsace".

TERRITOIRES

"Passe-Partout", un jeu éducatif transfrontalier pour les écoliers

Lancé en 2017 par l'Eurodistrict Pamina, le jeu éducatif "Passe-partout – Weltenbummler" clôture avec succès une première phase pilote et démarre en septembre 2018 un nouvel épisode étendu à tout le Rhin supérieur. Une expérience à dupliquer !

FRANCE

Troisième Conférence nationale des territoires: publication d'un rapport sur la cohésion des territoires

A l'occasion de la troisième Conférence nationale des territoires (CNT), le 12 juillet 2018, un "Rapport sur la cohésion des territoires" a été présenté par Serge Morvan, Commissaire général à l'égalité des territoires. Nouvel outil partagé avec les associations d’élus, ce rapport remplit deux objectifs : la mise à jour d’un état de lieux de la France et de ses territoires après une décennie de crise, et l’explicitation des facteurs de la cohésion des territoires. Qu'en est-il du transfrontalier ?

MOT

Décès du Professeur Charles Ricq

C’est avec beaucoup de tristesse que la MOT a appris le décès de Charles Ricq, professeur au Centre d’observation européen des Régions (C.O.E.U.R.), habitué à participer aux événements de la MOT.

FRANCE

Un "CAR" Grand Est sous le signe du transfrontalier

Le 11 juillet 2018 s'est tenue à Châlons-en-Champagne une réunion du Comité de l'Adminis-tration Régionale (CAR) Grand Est, véritable "conseil d’administration" de l’État en région, qui réunit tous les deux mois les préfets de région et départements, et l'ensemble des services déconcentrés de l'Etat.

FRANCE

"Pour des pôles de compétitivité à l'ambition européenne"

Les pôles de compétitivité entrent dans leur 4ème phase de construction pour la période 2019-2022. Un appel à candidatures, lancé par la ministre de l’Économie et des Finances, et soutenu par le CGET, est ouvert jusqu'au 19 octobre.

PUBLICATION

Actes de la journée sur le préfet et la coopération transfrontalière du CHEMI : "Renforcer la coopération transfrontalière"

Le 15 juin 2018, le Centre des Hautes Études du Ministère de l'Intérieur (CHEMI) a organisé avec la MOT une journée de réflexion sur la coopération transfrontalière à destination des préfets. Les actes de la journée viennent d'être publiés.

EUROPE

"Stimuler la croissance et la cohésion des régions frontalières de l'UE"

En juillet 2018, le Comité européen des Régions a publié un "avis" sur ce sujet, répondant à la Communication de la Commission européenne publiée en septembre 2017. La MOT a activement contribué à l'élaboration de cet avis. Le Parlement européen a également publié son rapport sur le sujet le 18 juillet dernier.

EUROPE

8ème réunion du Groupe de travail sur les obstacles à la coopération transfrontalière

Le 28 juin 2018 s’est tenue au Comité européen des régions à Bruxelles la 8ème réunion du Groupe de travail sur les obstacles à la coopération transfrontalière.

TERRITOIRES

Rencontre entre jeunes de la région Alpenrhein-Bodensee-Hochrhein

Une cinquantaine de jeunes travailleurs de la région située entre l’Allemagne, la Suisse, l’Autriche et le Liechtenstein s'est réunie en juin 2018 à Neuhausen am Rheinfall en Suisse pour le premier symposium transnational des jeunes travailleurs de la région transfrontalière d’Alpenrhein-Bodensee-Hochrhein.

FRANCE

Outre-mer : un livre bleu pour définir les priorités des territoires et renforcer leur "ancrage régional"

Les frontières françaises ne se trouvent pas qu’en Europe, mais également dans les Caraïbes, l’océan Indien et le Pacifique. Les outre-mer sont tout autant concernées par les enjeux transfrontaliers. Lors des Assises des outre-mer, la Ministre Annick Girardin, a remis au président de la République, le 28 juin, un livre bleu qui définit la feuille de route et les priorités de ces territoires pour le quinquennat.

MOT

Actes de la conférence 2018 de la MOT à Nice et Vintimille

Lors de son Assemblée générale en mai 2018, la MOT a organisé deux tables-rondes sur les thèmes "La coopération transfrontalière locale dans le bassin de vie franco-italien" et "La métropole franco-italo-monégasque en construction", qui ont été complétées par une présentation des projets transfrontaliers de la Métropole Nice Côte d'Azur.

TERRITOIRES

Coopérations sur le thème des énergies renouvelables entre l'Andorre et la France

La première journée franco-andorrane d’échanges sur le thème de l'énergie a été organisée en avril 2018 conjointement par CCI Pyrénées Orientales et la CCI d’Andorra regroupés au sein de la CCI PirineusMED dans le cadre du programme Interreg POCTEFA 2014/20 et le pôle de compétitivité DERBI. Une participation importante d’entrepreneurs français et andorrans a contribué au succès de cette journée.

TERRITOIRES

Département du Nord : une stratégie transfrontalière qui s'incarne dans des projets concrets

Plus de 100 personnes étaient réunies le 12 juin 2018 dans l’ancienne Abbaye de Vaucelles (Cambrésis, Nord), pour la 1ère Rencontre départementale de la coopération transfrontalière organisée par le Département du Nord.

TERRITOIRES

Editorial de Sylvie Labadens, Vice-Présidente du Département du Nord aux Relations internationales et Relations européennes

EUROPE

"B-solutions" : dix projets sélectionnés

Dix projets ont été sélectionnés dans le cadre de l'appel à projets "b-solutions" lancé par la DG REGIO sur le thème de la résolution d'obstacles transfrontaliers. Au total 36 projets avaient été déposés. Parmi les dix retenus, quatre concernent les frontières françaises.

FRANCE

Lancement de la Banque des Territoires

Le 30 mai 2018, la Caisse des Dépôts a lancé la "Banque des Territoires" : un nouvel outil au service des collectivités et autres organismes publics locaux pour les aider dans la réalisation de projets d’avenir. Elle entend ainsi offrir un ensemble de solutions d'accompagnement et de financement au service des projets, avec une attention particulière accordée aux petites collectivités et aux territoires en difficulté. Les territoires frontaliers sont directement concernés et ont été évoqués lors de la conférence. La MOT promeut cette initiative au sein de son réseau.

EUROPE

Réforme de l'assurance chômage des frontaliers

Les 28 ministres du Travail de l'UE ont adopté à Luxembourg le 21 juin, la révision du règlement sur la coordination des systèmes de sécurité sociale dans l'Union, prévoyant de réformer l'assurance chômage des frontaliers. A l'heure actuelle, les travailleurs frontaliers cotisent à l'assurance-chômage de l'Etat où ils sont employés, mais ils sont pris en charge par l'Etat de résidence lorsque leur contrat prend fin. La réforme va renverser le paradigme.