La MOT publie un guide sur le cadre juridique de la coopération transfrontalière et plus spécifiquement sur les outils juridiques au service des projets transfrontaliers. Ce document a pour vocation d'aider les praticiens de la coopération dans le choix de la forme juridique la plus adaptée à leurs besoins. Le document est disponible en six langues.
L’Observatoire franco-belge de la santé (GEIE OFBS) et l’Observatoire Transfrontalier de la santé Wallonie-Lorraine-Luxembourg (GEIE LUXLORSAN) ont organisé le 18 décembre 2013 au Comité des Régions un colloque sur les systèmes de santé et la coopération transfrontalière.
En septembre et octobre 2013, la MOT a organisé cinq séminaires d’information sur les montages opérationnels des projets transfrontaliers aux frontières françaises. Chaque séminaire était dédié à une ou deux frontières françaises. Consultez les documents disponibles.
Plus de 50 praticiens ont participé au séminaire sur les outils juridiques des projets transfrontaliers organisé par la MOT le 17 octobre 2013 à Sarreguemines à la Communauté d’Agglomération Sarreguemines Confluences.
La MOT publie une carte des principaux accords, structures et programmes de coopération aux frontières françaises. Elle a été réalisée dans le cadre du guide méthodologique "Articuler la politique de cohésion, les dispositifs de gouvernance et les logiques territoriales transfrontalières". Ne visant pas l'exhaustivité, elle visualise les principaux accords, structures et programmes de coopération mis en place sur les frontières françaises.
La MOT a réalisé un guide méthodologique visant à améliorer l’articulation entre la politique de cohésion, les dispositifs de gouvernance et les logiques territoriales transfrontalières.
