Actualités

TERRITOIRES

Santé franco-suisse : quelles propositions pour améliorer la pénurie de soignants côté français ?

Le 18 octobre 2024 s’est tenu un colloque franco-suisse sur les ressources humaines du secteur de la santé, organisé par le Ministère français de la Santé et de l’accès aux soins et l’Office fédéral de la santé publique (OFSP) de la Confédération suisse. Son objectif : faire dialoguer des représentants des professionnels de santé et des administrations, ainsi que des parlementaires et élus locaux des territoires situés à la frontière franco-suisse.

TERRITOIRES

Vers un aménagement de l’aire fonctionnelle transfrontalière, à la frontière franco-luxembourgeoise ?

Le 4 novembre 2024 s’est tenue à Luxembourg la conférence "Aménager l’aire fonctionnelle transfrontalière", organisée conjointement par l’AGAPE, la MOT et le Ministère du Logement et de l’Aménagement du Territoire du Grand-Duché, réunissant plus de 80 participants. Le replay est en ligne !

TERRITOIRES

Les dix propositions transfrontalières de la FEDRE

Une étude sur "l’effet-frontière" sur le pourtour de la Suisse, conduite par la FEDRE (Fondation pour l'Economie et le Développement durable des Régions d'Europe) basée à Genève, formule dix propositions dans des domaines comme la fiscalité (chômage des frontaliers), la culture, la santé ou la mobilité.

EUROPE

Vers une résolution européenne pour "adapter les politiques publiques en zones frontalières"

Isabelle Rauch, députée de la Moselle, conseillère régionale Grand Est, a indiqué dans un communiqué du 31 octobre qu'elle travaillait à une proposition de législation européenne pour "adapter les politiques publiques en zones frontalières". Elle y évoque "une action politique adaptée et dédiée, qui se fonderait sur la différenciation territoriale".

TERRITOIRES

Double peine pour des salariés de l'hôpital transfrontalier de Cerdagne ?

Alors que l'hôpital franco-espagnol vient de fêter ses 10 dix ans, un article de France 3 Régions nous apprend que le fisc espagnol réclame aux 32 salariés de l'hôpital de s'acquitter d'impôts en Espagne, alors que ceux-ci sont déjà assujettis à l'impôt en France.

ETATS

L'impact transfrontalier des législations nationales : le CCT franco-allemand invite les deux gouvernements à s’accorder sur une période d’expérimentation de 18 mois

Le Comité de coopération transfrontalière (CCT) franco-allemand, en charge - selon l’article 14 du traité d’Aix-la-Chapelle - d’analyser l’incidence de la législation nouvelle sur les territoires frontaliers, a adopté, le 21 octobre 2024, une délibération "portant Recommandations relatives à l’analyse d’impact transfrontalier des législations nationales".

TERRITOIRES

La Collectivité européenne d'alsace (CEA) met en place une taxe poids lourds pour "rééquilibrer le trafic" de part et d'autre de la frontière

Le 21 octobre 2024, les élus de la collectivité européenne d'Alsace (CEA) ont voté à l'unanimité la mise en place d'une taxe poids lourds pour le trafic en transit.

MOT

Départ d’Aurélien Biscaut, secrétaire général de la MOT

FRANCE

Rapport de l'Unédic sur l'indemnisation des frontaliers par l'Assurance chômage – Vers une redéfinition des conditions d'accès pour les frontaliers ?

Chaque année le système d’indemnisation des allocataires frontaliers représente un surcout d’environ 800 M€ par an pour le régime d’assurance chômage français. Suite à la publication de son rapport, l'Unedic, qui gère l’assurance chômage des Français, demande une renégociation des accords avec les pays voisins.

TERRITOIRES

Renouvellement du Mémorandum entre la Communauté Pays basque (FR) et la Communauté Autonome Basque (ES)

Jean-René Etchegaray, Président de la Communauté Pays basque et Imanol Pradales, le nouveau Président de la Communauté Autonome Basque ont formulé le souhait de renouveler le lundi 7 octobre le mémorandum qui lie les deux institutions depuis le 7 octobre 2019.

MOT

La MOT pilote d’atelier aux rencontres de la FNAU à Saint-Omer

A l’invitation de son partenaire, la Fédération Nationale des Agences d’Urbanisme (FNAU), la MOT a piloté une journée d’atelier dans le cadre de la 45ème rencontre nationale des agences d’urbanisme qui se déroulait à Saint-Omer du 9 au 11 octobre 2024. Organisée par un adhérent du réseau MOT, l’Agence d’urbanisme, de développement et du patrimoine du Pays de Saint-Omer, cette édition portait sur la thématique des "espaces publics".

EUROPE

"The sea as a connector" : retour sur la session maritime de l’EuRegionsWeek 2024

La MOT et le Comité européen des Régions se sont associés à l’occasion de la Semaine européenne des Régions et des Villes 2024 pour proposer une session politique autour de l’avenir des coopérations maritimes. Retrouvez le replay en ligne !

MOT

Prise de position de la MOT en faveur des Services Express Régionaux Métropolitains (SERM) transfrontaliers

Représentée par sa vice-présidente Brigitte Torloting, vice-présidente de la Région Grand Est, la MOT a participé à la Conférence GART-UTPF "Quel modèle de transport public pour faciliter la mobilité transfrontalière ?", lors du Salon "Eu Mobility Expo" qui se tenait cette année à Strasbourg. L'occasion pour la MOT de présenter sa prise de position, menée avec Objectif RER Métropolitains, sur la dimension transfrontalière des projets de SERM.

ETATS

La place des territoires transfrontaliers dans la nouvelle stratégie d’aménagement suisse

Le Conseil fédéral suisse a adopté sa nouvelle stratégie d’aménagement le 26 juin 2024. Elle vise à renforcer les différents espaces fonctionnels du territoire (agglomérations, espaces ruraux et montagnards) et s'étend jusqu'en 2031. Comment cette stratégie prend-elle en compte les territoires frontaliers ? La France pourrait-elle s'en inspirer ?

TERRITOIRES

L'Hôpital transfrontalier de Cerdagne fête ses dix ans !

Le Ministère de la Santé français a accueilli le 26 septembre dernier, la clôture de l'exposition commémorative du 10ème anniversaire de GECT de l'Hôpital de Cerdagne – premier hôpital transfrontalier créé en Europe.

MOT

La MOT mobilisée lors de la rencontre partenariale au SACT

Le 1er octobre 2024, la Collectivité européenne d’Alsace organisait à Strasbourg, sa 4ème rencontre partenariale consacrée au Schéma alsacien de coopération transfrontalière.

MOT

Une journée d’études sur les "bassins de vie transfrontaliers" à Metz

Le 26 septembre, la Chaire "Urbanisme et Aménagement Durables" de l’Université de Metz a organisé une journée d’études pluridisciplinaire sur les "bassins de vie transfrontaliers" réunissant près de 150 participants à la Faculté de Droit de Metz et en ligne.

TERRITOIRES

Festival International de Géographie (FIG) de Saint-Dié : les espaces alpins transfrontaliers à l’honneur

Les sujets frontaliers s’invitent à l’édition 2024 du Festival International de Géographie (FIG) de Saint-Dié, rendez-vous annuel des géographes francophones. Aux côtés du thème de l’année, "Terres", occasion d’approfondir le défi du ZAN (Zéro Artificialisation Nette) et ses implications, le territoire invité de l’édition 2024 était un espace macro-régional familier au réseau de la MOT : celui de l’Arc Alpin.

EUROPE

Avenir de la CTE post 2027 : première proposition de la MOT et lancement d’un groupe de travail

Pour préparer l’avenir de la coopération territoriale, la Commission a lancé fin 2023 un processus de consultations des citoyens et des acteurs. Ces consultations qui se déroulent tout au long de l’année 2024 sont notamment menées par chaque programme Interreg.

MOT

A Dunkerque, les acteurs de la coopération transfrontalière veulent soutenir une Europe de la cohésion par-delà les frontières !

Plus d’une centaine d'acteurs venus de l'ensemble des frontières françaises se sont réunis à Dunkerque à la frontière franco-belge, les 17 et 18 septembre 2024, à l'occasion de l'assemblée générale de la MOT, à l’invitation de ses adhérents : la Communauté urbaine de Dunkerque, le Département du Nord et l’Agence d’Urbanisme Flandre-Dunkerque. L’événement a été l’occasion de mettre en lumière la richesse et la singularité de la coopération transfrontalière sur le littoral franco-flamand, tout en réaffirmant l'importance de la coopération face aux défis communs des territoires de frontières !

ETATS

Renforcement des contrôles aux frontières: quelle incidence dans les bassins de vie transfrontaliers ? Quelles obligations des États ?

L’Allemagne a rétabli lundi 16 septembre, pour six mois, des contrôles sur l’ensemble de ses frontières pour lutter contre l’immigration illégale, s’attirant des critiques au sein de l’Union européenne, car aucune concertation avec les autres pays de l’UE n’a été menée. Après ceux déjà en place aux frontières avec la Pologne, la République tchèque, l’Autriche et la Suisse, l’Allemagne vient de rétablir les contrôles aussi aux frontières avec la France, le Luxembourg, les Pays-Bas, la Belgique et le Danemark.

TERRITOIRES

Renforcement de l’accès aux soins pour les habitants du bassin de vie transfrontalier Sarre-Moselle

Avec la signature le 18 septembre 2024 du troisième avenant de la convention MOSAR, c'est une nouvelle étape de franchie dans la coopération transfrontalière en matière de santé entre la Moselle et la Sarre.

TERRITOIRES

La première fête des Alpes pour célébrer la coopération entre la Savoie et la Vallée d’Aoste

Le 1er septembre, le Département de la Savoie et la Vallée d’Aoste ont organisé la première Fête des Alpes au col du Petit-Saint-Bernard.

EUROPE

"Easy Border", un nouvel outil en ligne lancé par le Border focal Point de la DG Regio

Easy Border est présenté comme "un navigateur simple et convivial" visant à guider les utilisateurs (particuliers ou organisations publiques et privées dans toute l'Union européenne) au sein des services de la Commission européenne en matière de besoins transfrontaliers : "que vous ayez besoin d'aide pour surmonter un obstacle ou que vous recherchiez des informations, Easy Border est là pour vous aider".

TERRITOIRES

"StatRhena" prévoit la création d’une plateforme en ligne de données statistiques à l’échelle du Rhin supérieur

La création d’une nouvelle plateforme en ligne, baptisée StatRhena, a été annoncée par le programme Interreg du Rhin supérieur lors de son dernier comité de suivi.