MOT
Les nouveaux adhérents
Mars 2017La réunion annuelle du réseau le 15 mars à Belval a donné la parole aux nouveaux adhérents de la MOT.
La réunion annuelle du réseau le 15 mars à Belval a donné la parole aux nouveaux adhérents de la MOT.
"Un bassin de vie et de risques commun ne doit pas connaître d'obstacles à la réalisation des missions des services de secours en situation d'urgence."
Kussbus est une start-up luxembourgeoise qui vient de lancer un service innovant de navette domicile-travail sur le territoire Luxembourg-France-Belgique-Allemagne.
Un rapport du Sénat du 14 décembre 2016 formule des propositions pour améliorer la prise en charge des personnes handicapées accueillies dans des établissements wallons.
A la demande du Ministère du Développement durable et des Infrastructures du Luxembourg, agissant pour le compte des différentes instances du Sommet de la Grande Région, un consortium piloté par l’Agence d’urbanisme Lorraine Nord (AGAPE) en association avec la MOT, les agences d’urbanisme de Metz (AGURAM) et de Nancy (ADUAN), et l’Université technique de Kaiserslautern, a mené une mission d’appui à la réalisation du Schéma de Développement territorial de la Grande Région (SDT-GR).
Après plusieurs décennies de projets innovants menés entre pays voisins, les territoires transfrontaliers sont devenus des bassins de vie et des lieux d'apprentissage d'une "citoyenneté européenne" vécue au quotidien.
Les membres de la Commission Nationale de la Coopération Décentralisée (CNCD) ont approuvé le 23 novembre 2016 un Livre Blanc intitulé "Diplomatie et territoires" proposé par le Ministère des Affaires étrangères et du Développement international. Il propose "une véritable stratégie pour la coopération transfrontalière". Le document est disponible en ligne.
Près de 300 personnes se sont réunies à Strasbourg le 7 novembre pour un grand séminaire consacré aux relations transfrontalières de la région "Grand Est".
Le projet "Compétences sans Frontières" a démarré le 1er octobre 2016. Son objectif est de contribuer à la diminution de l’inadéquation entre l’offre et la demande sur le marché de l’emploi de la région transfrontalière France-Wallonie-Flandre.
Mitoyenne de la Belgique, du Luxembourg, de l’Allemagne et de la Suisse avec 800 km de frontières, la nouvelle Région "Grand Est" ne peut concevoir son développement sans une coopération transfrontalière renforcée.
Cet été, la MOT a intégralement mis à jour son fonds juridique en ligne dédié au droit de la coopération transfrontalière.
L’INET a mis en ligne une plateforme qui permet de centraliser de nombreuses informations éparses sur les possibilités de mobilité à l’Europe et à l’international des fonctionnaires territoriaux.
Sous l'impulsion de l'INSEE et de ses partenaires français et belges, un séminaire sur "l’observation transfrontalière : quelle organisation pour quelles actions" s’est tenu à Tournai le 28 avril 2016.
La plateforme "Grex" a été créée le 4 janvier 2016 afin d'apporter un soutien opérationnel à tout indépendant ou toute PME qui souhaite développer un partenariat économique dans la Grande Région.
Suite aux élections régionales et à la réforme qui a réduit le nombre de régions en France métropolitaine de 22 à 13, la MOT publie une note "Nouvelles régions françaises et réforme territoriale : quels effets sur la coopération transfrontalière ?".
Le 26 novembre à Kortrijk, une journée placée sous le signe de l'innovation et du concept "Learn do share" (Apprendre. Faire. Partager) a été organisée par l'Eurométropole Lille-Kortrijk-Tournai. Ce sont près de 120 personnes qui ont réfléchi, ensemble, à la façon de faire évoluer l'Eurométropole et de s'y impliquer.
Prenant acte de la décision "de Ruyter" de la CJUE, "le Gouvernement [français] précise dans un communiqué paru le 20 octobre dernier les conditions d’introduction des réclamations relatives à la restitution des prélèvements sociaux acquittés sur les revenus du capital par les résidents et non-résidents qui sont affiliés à un régime de sécurité sociale d’un autre État membre de l’Union européenne, ou de l’Espace économique européen ainsi que de la Suisse."
Un accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume de Belgique relatif à la coopération transfrontalière en matière policière et douanière est en vigueur depuis le 1er octobre 2015 en France.
La MOT conduit depuis janvier 2014 un projet soutenu par le programme national d'assistance technique Europ'Act sur le développement économique des territoires transfrontaliers aux frontières françaises. Les résultats du travail seront présentés lors de la conférence finale du projet le 30 septembre à Paris.
La loi portant Nouvelle Organisation Territoriale de la République (loi NOTRe) a été promulguée le 7 août 2015. Elle redéfinit notamment les compétences des régions et des départements et renforce les intercommunalités.
Le 1er janvier 2015, la Communauté Urbaine de Lille est devenue la Métropole Européenne de Lille (MEL). La MEL est l’une des deux seules métropoles transfrontalières reconnue comme telle par la loi, aux côtés de Strasbourg.
La proximité de la frontière représente, pour la Métropole Européenne de Lille, un atout en termes de développement et d’attractivité.
Sur les frontières françaises, plusieurs programmes Interreg VA ont lancé leurs premiers appels à projet ou organisent prochainement leurs événements de lancement.
Selon une étude de l'INSEE publiée en février 2015, le nombre de Français vivant dans l'hexagone mais travaillant à l'étranger a augmenté de 42% depuis 1999. L'étude analyse les différentes causes et caractéristiques de ces flux.
"La Wallonie est un territoire éminemment frontalier ; les relations avec ses voisins ont toujours joué un rôle crucial pour son développement."