Le Secrétariat commun de la Conférence du Rhin supérieur et le journaliste Reinhard Reck ont élaboré une brochure à l’occasion du 40ème anniversaire de la Commission intergouvernementale franco-germano-suisse. Le fascicule présente l’évolution, la diversité et le dynamisme de la coopération transfrontalière dans le Rhin supérieur depuis l’Accord de Bonn de 1975.
"Plus de 150 000 Français passent chaque jour la frontière pour aller travailler en Suisse, attirés par les salaires élevés dans tous les secteurs. Beaucoup pensent y trouver un eldorado. La réalité n'est pas toujours celle imaginée…"
Le séminaire organisé par le Conseil de l’Europe a été l’occasion de décrire les actions de coopération transfrontalière organisées autour du travail de l’Eurodistrict Trinational de Bâle (ETB), de l’exposition internationale d’architecture IBA Basel 2020 et du programme d’agglomération de Bâle.
Prenant acte de la décision "de Ruyter" de la CJUE, "le Gouvernement [français] précise dans un communiqué paru le 20 octobre dernier les conditions d’introduction des réclamations relatives à la restitution des prélèvements sociaux acquittés sur les revenus du capital par les résidents et non-résidents qui sont affiliés à un régime de sécurité sociale d’un autre État membre de l’Union européenne, ou de l’Espace économique européen ainsi que de la Suisse."
Les acteurs du Grand Genève ont présenté le 21 septembre un nouvel outil innovant permettant de suivre la pollution de l’air à l’échelle transfrontalière : la plateforme G²AME (Grand Genève Air Modèle Emissions).
Une plateforme web pour promouvoir le covoiturage sur le territoire du Grand Genève a été mise en ligne le 1er septembre.
La loi portant Nouvelle Organisation Territoriale de la République (loi NOTRe) a été promulguée le 7 août 2015. Elle redéfinit notamment les compétences des régions et des départements et renforce les intercommunalités.
La Commission a officiellement lancé ce jour la stratégie de l’Union européenne pour la région alpine, quatrième stratégie macrorégionale de l'UE. Elle permettra à plus de 70 millions de citoyens de profiter des retombées du renforcement de la coopération entre les régions et les pays dans les domaines suivants: recherche et innovation, soutien aux PME, mobilité, tourisme, protection de l’environnement et gestion des ressources énergétiques.
Ambitieux projet porté par le Pays Horloger (France) et le Parc naturel régional du Doubs (Suisse), les Chemins de la Contrebande franco-suisse proposent quatre itinéraires pédestres et VTT entre la France et la Suisse, alternative originale aux randonnées classiques, avec une quête ludique et l’utilisation des nouvelles technologies, qui pimentent les parcours entre France et Suisse et ouvrent un vaste champ de découvertes à partager.
L'Espace Mont Blanc, partagé entre la France, la Suisse et l'Italie, s'attache depuis plus de vingt ans à répondre aux besoins de développement durable et équilibré du Massif du Mont Blanc et de ses vallées pour protéger et valoriser ce territoire transfrontalier emblématique.
Sur le territoire de l’Arc jurassien franco-suisse, l’Agglomération Urbaine du Doubs (AUD) a lancé une démarche transfrontalière, interculturelle et intergénérationnelle visant à impliquer la population et la société civile des six communes françaises et suisses la composant : Morteau (F), Villers-le-Lac (F), Les Fins (F), La Chaux-de-Fonds (CH), Le Locle (CH) et Les Brenets (CH).
Sur les frontières françaises, plusieurs programmes Interreg VA ont lancé leurs premiers appels à projet ou organisent prochainement leurs événements de lancement.
"La France et la Suisse se sont témoigné [le 15 avril dernier] leur amitié mutuelle, sans cacher les frictions entre les deux pays. François Hollande se dit inquiet de la préférence nationale à l’embauche. […] Lors de sa visite d’Etat à Berne, le président français, François Hollande, a lâché devant les sept conseillers fédéraux qu’il faisait du Grand Genève un dossier prioritaire."
Seul aéroport binational au monde, situé dans la région franco-germano-suisse, l’EuroAirport Basel-Mulhouse fait figure d’exemple en termes de coopération transfrontalière.
2015 correspond au 500ème anniversaire de l’alliance entre Mulhouse et la Confédération suisse. L’occasion de mettre en lumière la puissance des liens historiques comme terreau de la coopération transfrontalière d’aujourd’hui et de célébrer l’événement en faisant de 2015 "L’année de la Suisse à Mulhouse".
Selon une étude de l'INSEE publiée en février 2015, le nombre de Français vivant dans l'hexagone mais travaillant à l'étranger a augmenté de 42% depuis 1999. L'étude analyse les différentes causes et caractéristiques de ces flux.
Etienne Blanc, député de l’Ain et 1er vice-président de l’ARC du Genevois français, a déposé un amendement à la loi "NOTRe" pour permettre aux Pôles métropolitains frontaliers de pays membres du Conseil de l’Europe, comme c’est le cas de la Confédération suisse, de participer à un Groupement Eurorégional de Coopération (GEC).
Cette étude analyse les effets que les frontières internationales exercent à l'échelle locale sur les systèmes de transport publics de proximité. Comment influencent-elles la demande, l’offre de transport et les conditions-cadres ?
Le Canton de Genève et les Départements de l’Ain et de la Haute-Savoie vont coopérer afin de mieux identifier les "faux résidents suisses", responsables d’un manque à gagner fiscal de près de 40 millions d’euros côté français. C’est la première fois que le Canton de Genève va fournir ce type d'informations aux autorités françaises.
Le 10 décembre 2014 a eu lieu à l’Assemblée Nationale le colloque "Soins de santé transfrontaliers : quelles solutions ?". Organisé par le groupe d'études "Zones et travailleurs frontaliers" de l'Assemblée Nationale, avec l’appui de la MOT, ce colloque a rassemblé des experts des soins de santé transfrontaliers et des élus sur toutes les frontières de la France.
L'année 2014 aura été une année difficile pour le "Grand Genève".
Le CESCI, la MOT et INFH ont co-organisé le 2ème séminaire européen sur l’observation des territoires transfrontaliers le 30 septembre 2014 à l’Institut français de Budapest en Hongrie.
Le Forum de l’emploi transfrontalier franco-suisse s'est tenu les 18 et 19 septembre 2014 à Annemasse. Organisé par le Groupement transfrontalier européen et le Dauphiné Libéré, il permet aux entreprises françaises et suisses ainsi qu'aux travailleurs du bassin franco-valdo-genevois de venir se rencontrer.
L'Observatoire statistique transfrontalier de l'espace franco-genevois publie une analyse du parc de logements et de la construction des deux côtés de la frontière, comptabilisant près de 70 000 logements supplémentaires en 11 ans dans cet espace transfrontalier.
Ce guide a pour but de présenter de façon pragmatique divers services agissant dans le contexte franco-allemand, situés essentiellement dans la région du Rhin Supérieur.
