Actualités

TERRITOIRES

Succès du premier dialogue citoyen transfrontalier à Callicanes - Le compte-rendu complet est en ligne !

Les élections européennes de juin 2024 placent au cœur du débat les territoires transfrontaliers et les enjeux de l’« Europe du quotidien ». A cette occasion, la MOT a engagé le dialogue avec les citoyens frontaliers, autour de thématiques à la fois locales, transfrontalières et européennes. Et le GECT West-Vlaanderen – Flandre-Dunkerque-Côte d’Opale a répondu présent pour organiser un dialogue citoyen sur son territoire :

ETATS

Première session 2024 du Comité de coopération transfrontalière (CCT) franco-allemand

Le 16 avril 2024 s’est tenue une session du CCT à Strasbourg (Hôtel préfectoral), sous la présidence de M. Florian Hassler, secrétaire d’Etat pour la coordination politique et l’Europe du Bade-Wurtemberg et de Mme Josiane Chevalier, Préfète de la région Grand Est. Pour marquer le 5e anniversaire du Traité d’Aix-la-Chapelle, l’Ambassadeur de France en Allemagne, M. François Delattre, a assisté aux travaux.

ETATS

Séminaire de recherche sur les traités bilatéraux : "Résilience et asymétrie transfrontalière"

Le 11 avril 2024, à Strasbourg, un séminaire portant sur la gouvernance transfrontalière a été organisé par l'Université de Strasbourg et le Centre d'excellence Jean Monnet. Une table ronde portant sur les trois traités bilatéraux (Aix la Chapelle, Quirinal, Barcelone), en présence des ambassadeurs en charge des frontières en France, Italie et Espagne et de la Consule générale d’Allemagne à Strasbourg, a été co-animée par l’Euro-institut et la MOT.

EUROPE

L'échange transfrontalier des données de services publics facilité dans l’ensemble de l’UE

Opérationnel depuis le 11 avril, le règlement pour une Europe interopérable vise à établir un nouveau cadre de coopération pour les administrations publiques afin de renforcer l’échange et la comptabilité des données entre pays membre.

EUROPE

Un rapport d’ITEM sur les élections européennes et les régions frontalières

En amont des élections, ITEM (Pays-Bas) a analysé les manifestes européens des différents groupes politiques au Parlement européen.

MOT

Les services de l’Etat interpellent la MOT sur la coopération franco-luxembourgeoise

Une Commission intergouvernementale franco-luxembourgeoise devrait être organisée d’ici la fin d’année 2024. Dans le cadre de sa préparation, la MOT a été interrogée à deux reprises par les services de l’Etat français.

EUROPE

Le 3ème compendium "B-solutions" est disponible

Dans le cadre de l’initiative "B-solutions" portée par la DG REGIO, l'ARFE a publié un nouveau compendium présentant les analyses de 41 obstacles juridiques et administratifs identifiés le long des frontières européennes et de leurs solutions, sur la période 2022-2023.

FRANCE

Rapport de Joël Giraud : "la montagne de demain sera transfrontalière"

Le rapport intitulé "Les nouveaux enjeux de développement des territoires de montagne : Pour une montagne vivante en 2030" du député des Hautes-Alpes, Joël Giraud, vient d’être publié.

TERRITOIRES

"Abandonnée", la bande frontalière rêve de la manne fiscale du Luxembourg

"Des communes frontalières françaises réclament une «contribution» fiscale au Grand-Duché voisin. Une telle revendication a été formulée le 8 mars par un collectif d’élus."

TERRITOIRES

Le Conseil du Fleuve Oyapock, une instance consultative de coopération locale entre la Guyane et l’État brésilien d’Amapá

Créé par une déclaration d’intention signée le 14 décembre 2012 entre la France et le Brésil, le Conseil du Fleuve Oyapock (CDF) est une instance consultative paritaire qui réunit deux fois par an les acteurs institutionnels et les acteurs de la société civile du bassin de l’Oyapock, fleuve qui constitue la frontière binationale entre la Guyane française et l’État brésilien d’Amapá.

MOT

Refonte du projet associatif : un nouveau tournant pour la MOT à l’horizon 2030

Le 26 mars 2024, au Hub de la Banque des Territoires, la MOT a réuni pour une journée de séminaire l’ensemble de son équipe et les membres de son Comité technique : un moment important d'échanges et d'intelligence collective dans le cadre de son Projet associatif – Horizon 2030. L’occasion de formuler de nombreuses propositions opérationnelles qui viendront alimenter le Projet. Celui-ci sera dévoilé lors de l'Assemblée Générale des 27 et 28 juin à Dunkerque, en même temps que la "feuille de route relative au partenariat entre l’Etat et la MOT pour la période 2024-2027" promise en 2023 par la Ministre Dominique Faure.

TERRITOIRES

Un quartier se développe au-delà des frontières !

Partenariat inédit en Europe, "3Land" imagine l’avenir commun d’un quartier transfrontalier du "Dreiländereck", à la frontière franco-germano-suisse. Découvrez notre nouvelle fiche projet !

EUROPE

La MOT au Forum Cohésion : quelle prise en compte du transfrontalier dans le Rapport sur la Cohésion économique, sociale et territoriale de l’UE ?

La MOT s’est rendue à Bruxelles les 11 et 12 avril pour le "Forum Cohésion" organisé par la Commission européenne. Quelle place pour la Coopération Territoriale Européenne dans la future politique de cohésion ? Comment prendre en compte les spécificités des territoires transfrontaliers ?

TERRITOIRES

L'observation transfrontalière : le projet Observ'Alp se poursuit à Marseille

Les 11 et 12 avril 2024, les partenaires d'Observ'Alp, un projet financé par le programme Interreg ALCOTRA se sont retrouvés à Marseille pour poursuivre leurs travaux sur l'observation transfrontalière (France-Italie-Monaco) et participer à la deuxième réunion du Comité de pilotage et du Comité d'intelligence collective (CIC).

MOT

RER métropolitains : perspectives et défis pour les territoires frontaliers !

Le 10 avril 2024 s’est tenu le 6ème rendez-vous du groupe de travail de la MOT sur la transition écologique, organisé en partenariat avec Objectif RER Métropolitains. L'occasion de mettre en dialogue les témoignages de sept intervenants et de susciter un fort intérêt avec plus de 70 participants. Toutes les présentations sont en ligne sur l'Espace membres du site !

EUROPE

La Présidence belge veut faire du transport ferroviaire "la colonne vertébrale de la mobilité européenne"

A l’initiative de la présidence belge, une "Déclaration de Bruxelles" a été adoptée par les ministres des transports européens afin de tracer les contours de la mobilité européenne du futur.

TERRITOIRES

La maire de Strasbourg veut expérimenter la légalisation du cannabis

"La maire de Strasbourg, Jeanne Barseghian, demande à l’État de pouvoir expérimenter la légalisation du cannabis sur son territoire. 'Une expérimentation que je demande à titre pragmatique, puisque le traité d’Aix-la-Chapelle [...] propose aux territoires transfrontaliers de faire des expérimentations de ce type', précise-t-elle. […] Cette demande intervient alors que la libéralisation de la consommation du cannabis outre-Rhin est désormais effective, sous conditions, depuis le 1er avril."

TERRITOIRES

Rapprochements franco-italiens

TERRITOIRES

Les "Assises rhénanes", un rendez-vous transfrontalier axé sur l'eau

Après une première édition en 2023, les Assises rhénanes de l’eau est un événement transfrontalier piloté par la Collectivité européenne d’Alsace (CEA). Elles se sont tenues du 18 au 23 mars 2024.

TERRITOIRES

Une nouvelle feuille de route entre l’Alsace et le Jura suisse

Le 19 mars 2024, le Gouvernement de la République et Canton du Jura et la Collectivité européenne d’Alsace ont signé une nouvelle feuille de route. Son objectif : redéfinir les axes de coopération entre les deux voisins pour les années 2024 et 2025.

EUROPE

Résolution du PE sur la nouvelle politique de cohésion

ETATS

France-Allemagne : un groupe de travail pour tenir compte du "fait frontalier" dans les procédures légistiques nationales

Le 11 mars 2024 a eu lieu à Kehl en Allemagne la réunion de lancement du groupe de travail franco-allemand en charge de l’élaboration de mécanismes tenant compte du "fait frontalier" dans les procédures légistiques nationales et de leur coordination.

FRANCE

Santé : quels objectifs de coopération transfrontalière des régions frontalières ?

La loi 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation du système de santé en France a instauré un nouveau "Projet régional de santé" (PRS) maintenu dans son principe, avec trois nouvelles composantes : un Cadre d’orientation stratégique (COS) à 10 ans, un Schéma régional de santé (SRS) unique à 5 ans et un Programme régional relatif à l’accès à la prévention et aux soins des personnes les plus démunies (PRAPS).

TERRITOIRES

Vers une réserve transfrontalière corso-sarde reconnue par l'Unesco ?

La Collectivité de Corse et la Région autonome de Sardaigne ont engagé un processus fondamental de coopération pour assurer une gestion commune des enjeux environnementaux dans le périmètre des Bucchi di Bunifaziu.

TERRITOIRES

Projet ECTAdapt : pas de frontière pour lutter contre le changement climatique !

Fortes chaleurs, prolongation des épisodes de sécheresse, épisodes de froid hors saison, tempêtes et aiguats... les changements climatiques ne connaissent pas de frontière.