TERRITOIRES
Actes des conférences métropolitaines du Sillon lorrain
Mars 2014L'Agence de développement et d'urbanisme de l'aire urbaine Nancéienne publie les actes de trois conférences métropolitaines du sillon lorrain qui se sont tenues en 2013.
Actualités
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MOT
La MOT sur France Inter!
Mars 2014Olivier Denert, secrétaire général de la MOT, a participé lundi 3 mars à l'émission "Service Public" de France Inter, animée par Guillaume Erner, sur le thème "Jeux sans frontières. La situation des frontaliers aujourd'hui".
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MOT
Nouvelle publication de la MOT sur le cadre juridique de la coopération transfrontalière
Février 2014La MOT publie un guide sur le cadre juridique de la coopération transfrontalière et plus spécifiquement sur les outils juridiques au service des projets transfrontaliers. Ce document a pour vocation d'aider les praticiens de la coopération dans le choix de la forme juridique la plus adaptée à leurs besoins. Le document est disponible en six langues.
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EUROPE
Séminaire sur le GEC
Février 2014Le premier séminaire sur le Groupement eurorégional de coopération (GEC)* a été organisé à Ljubljana le 19 février, sous l’égide du Conseil de l’Europe.
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EUROPE
Plateforme des GECT et prix pour l'Eurorégion Pyrénées-Méditerranée
Février 2014Le 18 février, le Comité des Régions a organisé la quatrième réunion annuelle de la Plateforme des GECT, centrée sur le rôle que pourront jouer les GECT dans la mise en œuvre de la Stratégie Europe 2020.
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FRANCE
Présentation de la DATAR sur les fonds européens 2014-2020
Février 2014Session d’information du Partenariat national sur les fonds européens des 3 et 10 février 2014.
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TERRITOIRES
Développement économique transfrontalier en Irlande
Février 2014Les 30 et 31 janvier 2014 s’est déroulée à Cavan (République d’Irlande) une conférence intitulée "Le Développement économique transfrontalier et le concept de Zone de développement transfrontalier", co-organisée par le Centre pour les études transfrontalières (CCBS) et le Centre international pour le développement local et régional (ICLRD).
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TERRITOIRES
Avancées pour l'Espace Mont Blanc
Février 2014La mise en œuvre d'une stratégie d'avenir transfrontalière du Massif du Mont Blanc a fait un pas en avant le 22 janvier 2014 avec la signature d'une déclaration d'intention relative à la constitution d'un Groupement européen de coopération territoriale, par les trois vice-présidents de la conférence transfrontalière Mont Blanc.
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EUROPE
Evolution du régime juridique des GECT
Février 2014Le Parlement européen et le Conseil de l’Union européenne ont approuvé le 17 décembre 2013 un nouveau règlement n°1302/2013 relatif aux Groupements européens de coopération territoriale (GECT). Ce texte apporte une série d’amendements au règlement n°1082/2006, base juridique du GECT. Le nouveau règlement permettra de clarifier, de simplifier et d’améliorer la constitution et le fonctionnement des GECT.
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EUROPE
Lancement des OPEN DAYS
Février 2014La 12ème édition des OPEN DAYS - Semaine européenne des régions et des villes - a été lancée le 10 janvier 2014.
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EUROPE
Directive Marchés Publics
Février 2014Le 15 janvier 2014, le Parlement européen a adopté en première lecture la proposition de directive sur la passation des marchés publics, ouvrant des voies intéressantes pour la coopération transfrontalière.
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TERRITOIRES
Régions métropolitaines transfrontalières en Allemagne
Février 2014Rapport final "Régions métropolitaines transfrontalières" du projet "MORO" (IMeG, Allemagne).
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TERRITOIRES
La Suisse remet en question la libre circulation des travailleurs
Février 2014En acceptant l'initiative de l'UDC "contre l'immigration de masse", le 8 février, les Suisses ont voté pour l'introduction de contingents annuels pour les travailleurs, frontaliers ou personnes relevant du droit d'asile, désavouant les recommandations du Conseil fédéral.
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FRANCE
Loi "Métropoles"
Février 2014Le texte définitif du projet de loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles a été adopté par la Commission mixte paritaire le 19 décembre 2013.
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EUROPE
Un prix pour les GECT
Janvier 2014Le Comité des régions a lancé un prix européen bi-annuel intitulé "Construire l'Europe par-delà les frontières". L'objectif est de donner de la visibilité aux meilleures pratiques des GECT en termes de croissance et d'emploi en Europe (Stratégie Europe 2020).
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TERRITOIRES
Rencontres transfrontalières Maubeuge - Charleroi
Janvier 2014Le 16 janvier 2014 à Maubeuge, la région de Charleroi-Sud Hainaut et la Communauté d’Agglomération de Maubeuge-Val de Sambre (CAMVS) ont organisé des Rencontres transfrontalières afin de renforcer leur collaboration initiée en 2011.
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EUROPE
Encadrement du partenariat pour les fonds structurels
Janvier 2014Le 7 janvier, la Commission européenne a adopté un "code de conduite" permettant d'encadrer le partenariat, dans la gestion de la politique régionale européenne, avec les autorités régionales, locales, les partenaires économiques et sociaux et les autres représentants de la société civile.
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FRANCE
Transmission de l'Accord de partenariat
Janvier 2014Les autorités françaises ont officiellement transmis l'Accord de partenariat à la Commission européenne le 31 décembre 2013. Ce document encadre la programmation des fonds européens pour la période 2014-2020. Il va faire l’objet d’une négociation entre la Commission européenne et la France.
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EUROPE
Entrée en vigueur des règlements de la politique de cohésion 2014-2020
Janvier 2014Les règlements de la nouvelle politique de cohésion 2014-2020 ont reçu l’approbation officielle du Conseil de l’Union européenne et ont été publiés le 20 décembre 2013 au "Journal officiel de l’UE" (L 347).
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EUROPE
Systèmes de santé et coopération transfrontalière
Janvier 2014L’Observatoire franco-belge de la santé (GEIE OFBS) et l’Observatoire Transfrontalier de la santé Wallonie-Lorraine-Luxembourg (GEIE LUXLORSAN) ont organisé le 18 décembre 2013 au Comité des Régions un colloque sur les systèmes de santé et la coopération transfrontalière.
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EUROPE
Deux contributions de la CECICN pour la DG REGIO et la DG MARKT
Janvier 2014Dans le cadre de la programmation 2014-2020, la CECICN, dont la MOT est membre, a officiellement transmis en décembre 2013 deux contributions aux services de la DG REGIO et de la DG MARKT de la Commission européenne, afin de préparer une prise de rendez-vous prochaine au niveau européen.
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TERRITOIRES
L'Eurométropole Lille-Kortrijk-Tournai publie sa stratégie 2014-2020
Janvier 2014L'objectif d'ensemble de la stratégie de l'Eurométropole est de "passer du projet collectif aux réalisations concrètes".
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TERRITOIRES
La coopération transfrontalière, "levier de paix et de développement" en Afrique
Janvier 2014"Bâtir des passerelles entre les Etats à travers la construction de chantiers de développement qui vont souder les communautés de part et d’autre des frontières physiques", tel était l'objectif de la conférence sur la coopération transfrontalière organisée du 17 au 19 décembre 2013 à Dakar.
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TERRITOIRES
Etude transfrontalière sur l'Arc jurassien
Décembre 2013La MOT a mené en 2013 une étude de grande ampleur visant à définir les enjeux prioritaires de développement de l’Arc jurassien franco-suisse. Ce territoire transfrontalier comprend la Région de Franche-Comté et les Cantons suisses de Berne, du Jura, de Neuchâtel et de Vaud.
