MOT
Les nouveaux adhérents
Mars 2017La réunion annuelle du réseau le 15 mars à Belval a donné la parole aux nouveaux adhérents de la MOT.
Actualités
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EUROPE
Conférence au Comité des Régions sur les risques naturels transfrontaliers
Février 2017Co-organisée par le Comité des Régions et la MOT, cette conférence a réuni plus de 60 personnes, le 3 février 2017 à Bruxelles. Son objectif était de présenter des bonnes pratiques en matière de prévention des risques naturels et de gestion de crise en transfrontalier : feux de forêt (ES-PT), inondations dans l’Eurorégion Nisa (DE-CZ-PL), risques sismiques dans les Alpes (FR-IT-CH), risques en zone de montagne (FR-ES) et plus généralement protection civile (GECT Euregio Senza Confini IT-AT).
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TERRITOIRES
Editorial de Xavier Faure, Directeur de projet, Direction générale de l'Agence Régionale de Santé Occitanie
Décembre 2016L’hôpital de Cerdagne, établissement hospitalier situé à la frontière de la France et de l’Espagne dans les Pyrénées catalanes, constitue un exemple inédit en Europe, de coopération sanitaire (entre la Communauté autonome de Catalogne et la France).
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TERRITOIRES
L'hôpital transfrontalier de Cerdagne : l'exemple d'une coopération réussie
Décembre 2016Intervenir et soigner rapidement après un accident vasculaire cérébral nécessite une organisation sanitaire coordonnée entre des services d’urgence de proximité et des services spécialisés en neurologie et neurochirurgie.
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FRANCE
Editorial de Jean-Marc Ayrault, Ministre des Affaires étrangères et du Développement international
Novembre 2016Après plusieurs décennies de projets innovants menés entre pays voisins, les territoires transfrontaliers sont devenus des bassins de vie et des lieux d'apprentissage d'une "citoyenneté européenne" vécue au quotidien.
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FRANCE
Le Livre Blanc "Diplomatie et Territoires" du Ministère des Affaires étrangères : une véritable stratégie pour la coopération transfrontalière
Novembre 2016Les membres de la Commission Nationale de la Coopération Décentralisée (CNCD) ont approuvé le 23 novembre 2016 un Livre Blanc intitulé "Diplomatie et territoires" proposé par le Ministère des Affaires étrangères et du Développement international. Il propose "une véritable stratégie pour la coopération transfrontalière". Le document est disponible en ligne.
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TERRITOIRES
Création d'une CCI transfrontalière
Novembre 2016Les responsables des CCI de Perpignan, de Gérone, de Lérida et d'Andorre ont lancé officiellement la CCI transfrontalière "Pirineus Med" : une nouvelle structure qui vise à développer les échanges et la connaissance transfrontalière, et dont l'objectif est "de créer des relations commerciales sur le territoire transfrontalier".
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TERRITOIRES
La Communauté de Travail des Pyrénées, au centre de la stratégie de développement du massif pyrénéen
Novembre 2016La Communauté de Travail des Pyrénées (CTP) regroupe les régions françaises et espagnoles frontalières, ainsi que l'Andorre. Son objectif principal est de contribuer à un développement harmonieux et concerté du massif pyrénéen.
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MOT
Mise à jour du fonds juridique de la MOT : une boîte à outils dédié aux acteurs de la coopération
Septembre 2016Cet été, la MOT a intégralement mis à jour son fonds juridique en ligne dédié au droit de la coopération transfrontalière.
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TERRITOIRES
Quatre nouveaux projets Interreg sur le territoire de l'Eurocité basque
Septembre 2016"Connect Innovation Bai!", "MAREA", "H2Ogurea" et "EDERBIDEA", sont les noms de quatre nouveaux projets retenus lors du 1er appel à projets POCTEFA 2014-2020.
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FRANCE
Une plateforme pour faciliter la mobilité des fonctionnaires territoriaux
Juin 2016L’INET a mis en ligne une plateforme qui permet de centraliser de nombreuses informations éparses sur les possibilités de mobilité à l’Europe et à l’international des fonctionnaires territoriaux.
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TERRITOIRES
Le statut de l'étudiant transfrontalier en question à Bayonne
Avril 2016Un colloque sur le statut de l’étudiant transfrontalier a été organisé le 31 mars à Bayonne par les étudiants du Master 2 Coopération Transfrontalière et Interrégionale de l’Université de Pau et des Pays de l’Adour.
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TERRITOIRES
Un nouvel espace pour l'Eurorégion Aquitaine Euskadi
Avril 2016Le 18 mars, Iñigo Urkullu, Lehendakari d’Euskadi, accueillait la première Assemblée de l’Eurorégion Aquitaine Euskadi de l’année, à Vitoria-Gasteiz.
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PUBLICATION
"Les frontières européennes, sources d'innovation"
Mars 2016A l’heure où le paradigme des frontières ouvertes favorables à la circulation des flux semble remis en cause par des choix politiques, les frontières restent des objets géopolitiques complexes, qui continuent de marquer durablement les territoires à travers, selon les lieux, des dynamiques centripètes ou centrifuges.
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FRANCE
Nouvelles régions françaises et réforme territoriale : quels effets sur la coopération transfrontalière ?"
Décembre 2015Suite aux élections régionales et à la réforme qui a réduit le nombre de régions en France métropolitaine de 22 à 13, la MOT publie une note "Nouvelles régions françaises et réforme territoriale : quels effets sur la coopération transfrontalière ?".
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FRANCE
Séminaire des services de l'Etat à Toulouse
Décembre 2015A l'initiative du SGAR Midi-Pyrénées, un séminaire de travail à destination des services déconcentrés de l'Etat des régions frontalières de l'Espagne et de l'Andorre s'est tenu le 25 novembre 2015 à Toulouse pour échanger sur les pratiques et envisager de nouvelles modalités d'organisation visant à lever les obstacles à la coopération franco-hispano-andorrane.
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FRANCE
Bercy pose les conditions de la restitution des prélèvements sociaux aux non-résidents
Novembre 2015Prenant acte de la décision "de Ruyter" de la CJUE, "le Gouvernement [français] précise dans un communiqué paru le 20 octobre dernier les conditions d’introduction des réclamations relatives à la restitution des prélèvements sociaux acquittés sur les revenus du capital par les résidents et non-résidents qui sont affiliés à un régime de sécurité sociale d’un autre État membre de l’Union européenne, ou de l’Espace économique européen ainsi que de la Suisse."
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TERRITOIRES
Premier séminaire interuniversitaire transfrontalier européen
Octobre 2015L’Université de Pau et des Pays de l’Adour (UPPA) a accueilli, les 24 et 25 septembre 2015, douze groupements universitaires européens transfrontaliers lors d’un séminaire organisé dans le cadre du projet EBRoS 2020 (projet interuniversitaire franco-espagnol financé par le programme Interreg POCTEFA).
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MOT
La MOT publie deux brochures pour stimuler le développement économique transfrontalier
Septembre 2015La MOT conduit depuis janvier 2014 un projet soutenu par le programme national d'assistance technique Europ'Act sur le développement économique des territoires transfrontaliers aux frontières françaises. Les résultats du travail seront présentés lors de la conférence finale du projet le 30 septembre à Paris.
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FRANCE
Promulgation de la loi NOTRe
Septembre 2015La loi portant Nouvelle Organisation Territoriale de la République (loi NOTRe) a été promulguée le 7 août 2015. Elle redéfinit notamment les compétences des régions et des départements et renforce les intercommunalités.
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TERRITOIRES
Les outils de soutien aux approches territoriales intégrées, une opportunité pour la coopération territoriale? – Une étude sur le territoire France-Espagne-Andorre
Septembre 2015Sous l’impulsion de partenaires du Programme de coopération Espagne-France-Andorre (POCTEFA), une étude a été réalisée sur les Investissements Territoriaux Intégrés (ITI) et le Développement Local mené par les Acteurs Locaux (DLAL).
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FRANCE
Coopération France-Espagne : séminaire à Madrid
Juin 2015Pour la première fois, le 29 mai 2015, l’ambassade de France à Madrid a réuni des élus locaux et représentants de l’État des territoires frontaliers entre la France et l'Espagne ainsi que les responsables des Eurorégions Aquitaine-Euskadi et Pyrénées-Méditerranée, afin de permettre un échange approfondi sur l’ensemble des coopérations transfrontalières entre les deux pays.
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TERRITOIRES
Appel à projets de l'Eurorégion Aquitaine-Euskadi
Avril 2015L’Eurorégion Aquitaine-Euskadi lance un appel à projets thématique "Culture, Éducation, Plurilinguisme, Sports et Jeunesse".
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TERRITOIRES
Inauguration de la première ligne haute tension franco-espagnole
Mars 2015Manuel Valls, premier ministre français et Mariano Rajoy, chef du gouvernement espagnol ont inauguré le 20 février 2015 à Montesquieu-des-Albères, dans les Pyrénées Orientales, la nouvelle ligne d'interconnexion électrique haute tension entre les deux pays.
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TERRITOIRES
Un plan stratégique pour l'Eurorégion Aquitaine-Euskadi
Février 2015Le 19 décembre 2014, a été présenté, à Hendaye, le Plan Stratégique 2014-2020 du GECT de l'Eurorégion Aquitaine-Euskadi.
