EUROPE
ACROSS: un nouveau "Data hub" pour les régions frontalières de l'UE
Janvier 2025La Commission européenne a lancé un nouveau "data hub" dédié aux territoires frontaliers en Europe.
La Commission européenne a lancé un nouveau "data hub" dédié aux territoires frontaliers en Europe.
Le projet a livré ses premiers résultats ! Découvrez la synthèse de la consultation en ligne qui met en lumière les défis et opportunités rencontrés par les citoyens et acteurs des deux côtés de la frontière.
Le samedi 30 novembre s'est tenu la 2ᵉ édition du "Symposium de la coopération franco-italienne", organisé par la Communauté d'Agglomération de la Riviera française à Menton.
L'"Alliance Transfrontalière des Alpes du Sud", annoncée en février 2024 par la Métropole Nice Côte d'Azur, la Province d'Imperia et la Province de Cuneo, a présenté sa feuille de route le 29 novembre 2024 à Nice.
Les 2 et 3 décembre, ce sont plus de 300 participants qui se sont réunis à la Cité Internationale Universitaire de Paris, à l'occasion de la troisième édition du Borders Forum, organisé par la MOT.
Par ce manifeste qui vient compléter le "Cross-border deal" du Borders Forum, la MOT et son réseau appellent à un changement de regard des acteurs pour considérer les espaces traversés par une frontière comme de véritables "bassins de vie transfrontaliers" : des territoires liés par des interdépendances fonctionnelles, la richesse de leurs liens historiques, culturels et interpersonnels, dotés d’une conscience d’appartenance à un territoire commun et d’une volonté de cohésion territoriale transfrontalière.
Les partenaires d’Observ'Alp se sont réunis à Turin en décembre 2024 pour discuter des premiers résultats du projet et de ses suites. Le projet, financé par le programme Interreg ALCOTRA, vise à mettre en place le premier système d’observation, de partage de données territoriales et de services numériques entre territoires frontaliers, et plus particulièrement entre la France, l’Italie et la Principauté de Monaco.
Dans le cadre de sa mission d’analyse et de soutien des territoires frontaliers, la MOT lance une nouvelle série de publications dédiée à l’observation transfrontalière. Ce premier numéro est consacré à une question essentielle : les dynamiques de l’économie et de l’emploi en contexte transfrontalier, et plus précisément les flux de travailleurs frontaliers aux frontières françaises.
Dans le cadre de la Présidence hongroise de l'UE, s'est tenue à Budapest du 13 au 15 novembre la Conférence "Art of Cooperation", à laquelle la MOT a participé. Consacrée à l'avenir de la coopération territoriale européenne, elle a été l'occasion de lancer officiellement la "European cross-border platform", une initiative du Comité européen des Régions (CdR) et de ses partenaires le CESCI, l'ARFE et la MOT, afin de rassembler tous les acteurs de la coopération transfrontalière à l'échelle européenne.
Lors du Borders Forum 2024, la MOT a l'honneur d'accueillir Gabrielle Halpern, philosophe et spécialiste du concept d'hybridation. Ses travaux interrogent les frontières intellectuelles, sociales et politiques qui structurent nos sociétés. A travers ces trois questions, Gabrielle Halpern offre un avant goût des discussions des deux tables rondes de la première journée de l'événement.
Début octobre, le gouvernement français a relancé les négociations concernant l'accord sur l'assurance chômage, en redonnant la main aux acteurs sociaux, et en demandant "une économie de 400 millions d’euros supplémentaires dès l’année prochaine" tout en suggérant d'étudier la piste des travailleurs frontaliers qui "perçoivent dans certains pays voisins des salaires nettement plus élevés, notamment en Suisse et au Luxembourg".
Géré par la MOT et l’ARFE pour le compte de la DG REGIO, l’appel à projets "Resilient Borders" vise à sélectionner deux fois dix sites pilotes pour développer des plans de gestion de crises ou pour des actions visant à favoriser un aménagement du territoire concerté en transfrontalier, avec un soutien financier de la Commission européenne. La date limite pour y répondre est le 30 novembre 2024 !
Le 18 octobre 2024 s’est tenu un colloque franco-suisse sur les ressources humaines du secteur de la santé, organisé par le Ministère français de la Santé et de l’accès aux soins et l’Office fédéral de la santé publique (OFSP) de la Confédération suisse. Son objectif : faire dialoguer des représentants des professionnels de santé et des administrations, ainsi que des parlementaires et élus locaux des territoires situés à la frontière franco-suisse.
Le 4 novembre 2024 s’est tenue à Luxembourg la conférence "Aménager l’aire fonctionnelle transfrontalière", organisée conjointement par l’AGAPE, la MOT et le Ministère du Logement et de l’Aménagement du Territoire du Grand-Duché, réunissant plus de 80 participants. Le replay est en ligne !
Une étude sur "l’effet-frontière" sur le pourtour de la Suisse, conduite par la FEDRE (Fondation pour l'Economie et le Développement durable des Régions d'Europe) basée à Genève, formule dix propositions dans des domaines comme la fiscalité (chômage des frontaliers), la culture, la santé ou la mobilité.
Isabelle Rauch, députée de la Moselle, conseillère régionale Grand Est, a indiqué dans un communiqué du 31 octobre qu'elle travaillait à une proposition de législation européenne pour "adapter les politiques publiques en zones frontalières". Elle y évoque "une action politique adaptée et dédiée, qui se fonderait sur la différenciation territoriale".
Alors que l'hôpital franco-espagnol vient de fêter ses 10 dix ans, un article de France 3 Régions nous apprend que le fisc espagnol réclame aux 32 salariés de l'hôpital de s'acquitter d'impôts en Espagne, alors que ceux-ci sont déjà assujettis à l'impôt en France.
Le Comité de coopération transfrontalière (CCT) franco-allemand, en charge - selon l’article 14 du traité d’Aix-la-Chapelle - d’analyser l’incidence de la législation nouvelle sur les territoires frontaliers, a adopté, le 21 octobre 2024, une délibération "portant Recommandations relatives à l’analyse d’impact transfrontalier des législations nationales".
Le 21 octobre 2024, les élus de la collectivité européenne d'Alsace (CEA) ont voté à l'unanimité la mise en place d'une taxe poids lourds pour le trafic en transit.
Chaque année le système d’indemnisation des allocataires frontaliers représente un surcout d’environ 800 M€ par an pour le régime d’assurance chômage français. Suite à la publication de son rapport, l'Unedic, qui gère l’assurance chômage des Français, demande une renégociation des accords avec les pays voisins.
Jean-René Etchegaray, Président de la Communauté Pays basque et Imanol Pradales, le nouveau Président de la Communauté Autonome Basque ont formulé le souhait de renouveler le lundi 7 octobre le mémorandum qui lie les deux institutions depuis le 7 octobre 2019.
A l’invitation de son partenaire, la Fédération Nationale des Agences d’Urbanisme (FNAU), la MOT a piloté une journée d’atelier dans le cadre de la 45ème rencontre nationale des agences d’urbanisme qui se déroulait à Saint-Omer du 9 au 11 octobre 2024. Organisée par un adhérent du réseau MOT, l’Agence d’urbanisme, de développement et du patrimoine du Pays de Saint-Omer, cette édition portait sur la thématique des "espaces publics".
La MOT et le Comité européen des Régions se sont associés à l’occasion de la Semaine européenne des Régions et des Villes 2024 pour proposer une session politique autour de l’avenir des coopérations maritimes. Retrouvez le replay en ligne !
Représentée par sa vice-présidente Brigitte Torloting, vice-présidente de la Région Grand Est, la MOT a participé à la Conférence GART-UTPF "Quel modèle de transport public pour faciliter la mobilité transfrontalière ?", lors du Salon "Eu Mobility Expo" qui se tenait cette année à Strasbourg. L'occasion pour la MOT de présenter sa prise de position, menée avec Objectif RER Métropolitains, sur la dimension transfrontalière des projets de SERM.