Le 12 mars, la MOT s’est rendue en sous-préfecture de Vervins, dans l'Aisne, à l’occasion d’une réunion sur les enjeux transfrontaliers du territoire du "Pacte pour la Réussite de la Sambre-Avesnois-Thiérache", réunissant SGAR, Région Hauts-de-France, sous-préfectures d’Avesnes-sur-Helpe et de Vervins, Départements de l’Aisne et du Nord ainsi que les EPCI du territoire.
Le 11 mars dernier, la MOT a tenu sa permanence trimestrielle à Strasbourg, dans les locaux de l’Hôtel de Ville. Elle a réuni l’Eurométropole de Strasbourg, la Collectivité européenne d’Alsace, la Région Grand Est, et pour la première fois les services de la Préfecture de Région.
Le groupe de haut niveau sur l'avenir de la politique de cohésion - groupe indépendant mis en place en 2023 par la Commissaire Elisa Ferreira - a rendu son rapport le 20 février 2024. Son objectif : évaluer le fonctionnement de la politique de cohésion et proposer des recommandations pour l'adapter aux défis d’aujourd’hui.
Les députés de la Commission des affaires juridiques du Parlement européen ont approuvé un projet de règles visant à supprimer les obstacles aux activités transfrontalières, au financement et à la mobilité des associations à but non lucratif dans l'UE.
Une "Alliance Transfrontalière des Alpes du Sud" a été lancée le 8 février 2024 à Imperia en présence de Christian Estrosi, Maire de Nice, Président de la Métropole Nice Côte d'Azur et Président délégué de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, et Claudio Scajola, Maire d'Imperia et Président de la Province d'Imperia.
La Présidence belge du Conseil de l’UE et les négociateurs du Parlement européen sont parvenus le 6 février 2024 à un accord provisoire sur la modification du droit de l’UE fixant les règles de fonctionnement de l’espace Schengen aux frontières extérieures et intérieures.
Dans le cadre du partenariat liant la MOT au Grand-Duché du Luxembourg, représenté par son Département de l'Aménagement du Territoire, la MOT a animé un atelier de travail transfrontalier franco-germano-luxembourgeois le 31 janvier 2024 à la Maison de la Nature du Pays de Sierck (Moselle).
Vivez-vous près de la frontière franco-allemande ? Avez-vous affaire aux services publics de part et d'autre de la frontière ? Racontez-nous votre expérience !
De la Manche aux Caraïbes en passant par la Méditerranée, la coopération dans les bassins maritimes a été au centre des débats du colloque sur la coopération régionale dans les zones maritimes (ReCMA), organisé en septembre par l’Université de Lille, le laboratoire TVES et la MOT. Pour rendre compte de ces travaux, la MOT publie un nouveau "Focus" sur ce thème !
Initiative inédite dans le domaine juridique transfrontalier, le projet pilote "Justice sans frontière" fait office de point d’accès au droit franco-allemand à Kehl.
Le projet de recherche européen "Governance mechanisms for cross-border functional areas" (CROSSGOV) vise à développer une base de connaissances et à préparer le terrain pour d'autres recherches dans le cadre des "Plans d’Actions Thématiques" du programme ESPON, en proposant une approche commune au niveau européen.
Pour répondre aux besoins des régions frontalières et de leurs citoyens, le Comité européen des Régions (CdR) vient de lancer la "Plateforme européenne de coopération transfrontalière" qui succède à celle des GECT. La MOT est pleinement associée à cette démarche et fait partie de son Comité de pilotage aux côtés de l'ARFE et du CESCI.
Les députés ont réitéré leur volonté d'entamer des négociations interinstitutionnelles avec les gouvernements de l'UE sur la nouvelle proposition de la Commission inspirée par la résolution du Parlement de septembre 2023 sur le nouveau mécanisme de suppression des obstacles juridiques et administratifs transfrontaliers et de promotion de la coopération. Ils souhaiteraient parvenir à un accord sur la proposition avant les élections européennes de juin 2024.
Le 22 janvier 2019, la France et l'Allemagne ont signé le traité de coopération et d'intégration franco-allemand d'Aix-la-Chapelle.
Le Comité européen des Régions invite tous les Groupements européens de coopération territoriale (GECT) d'Europe à présenter leur candidature en vue de l’édition 2024 de son Prix des GECT "Construire l'Europe sans frontières".
Le 25 janvier 2024, la Commission européenne a annoncé avoir octroyé 594 millions d’euros à huit projets d’infrastructures énergétiques transfrontalières. Parmi eux, trois concernent la France, et deux se situent sur la frontière franco-belge.
Neuf rencontres territoriales ont été organisées par la MOT, avec la précieuse aide de ses partenaires, entre octobre 2023 et janvier 2024 : Ardennes-Meuse, Arc jurassien, Grande Région, France-Italie-Monaco, Rhin supérieur, Hauts-de-France, Pyrénées Occidentales, Pyrénées Centre-Est, Grand Genève.
Mobilité, services publics, santé, logement… comment répondre au phénomène transfrontalier entre la France et le Luxembourg ? Le maire de Thionville, président du Pôle métropolitain frontalier (PMF), nous explique quelles sont les solidarités à mettre en place sur son territoire, où se concentrent 70% des 120 000 travailleurs frontaliers français au Luxembourg.
Le 1er décembre 2023, la MOT et l'Agence Nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT) ont co-organisé le webinaire final de présentation des résultats du projet pilote franco-allemand MORO, qui a réuni plus de 100 personnes.
La MOT a été missionnée par l’Eurodistrict SaarMoselle afin d’accompagner le territoire transfrontalier dans la concrétisation des recommandations élaborées lors du projet pilote franco-allemand pour l’aménagement du territoire (MORO).
Retrouvez les faits marquants de la coopération transfrontalière depuis six mois (de juillet à décembre 2023) dans le magazine de la newsletter.
Depuis près d’un an, la MOT, soutenue par seize partenaires, a engagé une expérimentation "bassins de vie transfrontaliers" sur cinq sites pilotes aux frontières françaises : l’Eurodistrict PAMINA (frontière franco-allemande), l’Eurométropole Lille-Kortrijk-Tournai (frontière franco-belge), le Nord Lorrain – Luxembourg (frontière franco-luxembourgeoise), Alpes du Sud – Riviera (frontière franco-italo-monégasque), Agglomération franco-valdo-genevoise (frontière franco-suisse).
De part et d’autre des Pyrénées, les territoires frontaliers ont une longue expérience de la coopération et portent une multitude de projets transfrontaliers dans tous les domaines, témoignant de la vitalité des échanges par-delà la frontière.
