Les 2 et 3 décembre, ce sont plus de 300 participants qui se sont réunis à la Cité Internationale Universitaire de Paris, à l'occasion de la troisième édition du Borders Forum, organisé par la MOT.
Dans le cadre de sa mission d’analyse et de soutien des territoires frontaliers, la MOT lance une nouvelle série de publications dédiée à l’observation transfrontalière. Ce premier numéro est consacré à une question essentielle : les dynamiques de l’économie et de l’emploi en contexte transfrontalier, et plus précisément les flux de travailleurs frontaliers aux frontières françaises.
Dans le cadre de la Présidence hongroise de l'UE, s'est tenue à Budapest du 13 au 15 novembre la Conférence "Art of Cooperation", à laquelle la MOT a participé. Consacrée à l'avenir de la coopération territoriale européenne, elle a été l'occasion de lancer officiellement la "European cross-border platform", une initiative du Comité européen des Régions (CdR) et de ses partenaires le CESCI, l'ARFE et la MOT, afin de rassembler tous les acteurs de la coopération transfrontalière à l'échelle européenne.
Lors du Borders Forum 2024, la MOT a l'honneur d'accueillir Gabrielle Halpern, philosophe et spécialiste du concept d'hybridation. Ses travaux interrogent les frontières intellectuelles, sociales et politiques qui structurent nos sociétés. A travers ces trois questions, Gabrielle Halpern offre un avant goût des discussions des deux tables rondes de la première journée de l'événement.
Début octobre, le gouvernement français a relancé les négociations concernant l'accord sur l'assurance chômage, en redonnant la main aux acteurs sociaux, et en demandant "une économie de 400 millions d’euros supplémentaires dès l’année prochaine" tout en suggérant d'étudier la piste des travailleurs frontaliers qui "perçoivent dans certains pays voisins des salaires nettement plus élevés, notamment en Suisse et au Luxembourg".
Géré par la MOT et l’ARFE pour le compte de la DG REGIO, l’appel à projets "Resilient Borders" vise à sélectionner deux fois dix sites pilotes pour développer des plans de gestion de crises ou pour des actions visant à favoriser un aménagement du territoire concerté en transfrontalier, avec un soutien financier de la Commission européenne. La date limite pour y répondre est le 30 novembre 2024 !
Le 18 octobre 2024 s’est tenu un colloque franco-suisse sur les ressources humaines du secteur de la santé, organisé par le Ministère français de la Santé et de l’accès aux soins et l’Office fédéral de la santé publique (OFSP) de la Confédération suisse. Son objectif : faire dialoguer des représentants des professionnels de santé et des administrations, ainsi que des parlementaires et élus locaux des territoires situés à la frontière franco-suisse.
Le 4 novembre 2024 s’est tenue à Luxembourg la conférence "Aménager l’aire fonctionnelle transfrontalière", organisée conjointement par l’AGAPE, la MOT et le Ministère du Logement et de l’Aménagement du Territoire du Grand-Duché, réunissant plus de 80 participants. Le replay est en ligne !
Une étude sur "l’effet-frontière" sur le pourtour de la Suisse, conduite par la FEDRE (Fondation pour l'Economie et le Développement durable des Régions d'Europe) basée à Genève, formule dix propositions dans des domaines comme la fiscalité (chômage des frontaliers), la culture, la santé ou la mobilité.
Isabelle Rauch, députée de la Moselle, conseillère régionale Grand Est, a indiqué dans un communiqué du 31 octobre qu'elle travaillait à une proposition de législation européenne pour "adapter les politiques publiques en zones frontalières". Elle y évoque "une action politique adaptée et dédiée, qui se fonderait sur la différenciation territoriale".
Alors que l'hôpital franco-espagnol vient de fêter ses 10 dix ans, un article de France 3 Régions nous apprend que le fisc espagnol réclame aux 32 salariés de l'hôpital de s'acquitter d'impôts en Espagne, alors que ceux-ci sont déjà assujettis à l'impôt en France.
Le Comité de coopération transfrontalière (CCT) franco-allemand, en charge - selon l’article 14 du traité d’Aix-la-Chapelle - d’analyser l’incidence de la législation nouvelle sur les territoires frontaliers, a adopté, le 21 octobre 2024, une délibération "portant Recommandations relatives à l’analyse d’impact transfrontalier des législations nationales".
Le 21 octobre 2024, les élus de la collectivité européenne d'Alsace (CEA) ont voté à l'unanimité la mise en place d'une taxe poids lourds pour le trafic en transit.
Chaque année le système d’indemnisation des allocataires frontaliers représente un surcout d’environ 800 M€ par an pour le régime d’assurance chômage français. Suite à la publication de son rapport, l'Unedic, qui gère l’assurance chômage des Français, demande une renégociation des accords avec les pays voisins.
Jean-René Etchegaray, Président de la Communauté Pays basque et Imanol Pradales, le nouveau Président de la Communauté Autonome Basque ont formulé le souhait de renouveler le lundi 7 octobre le mémorandum qui lie les deux institutions depuis le 7 octobre 2019.
A l’invitation de son partenaire, la Fédération Nationale des Agences d’Urbanisme (FNAU), la MOT a piloté une journée d’atelier dans le cadre de la 45ème rencontre nationale des agences d’urbanisme qui se déroulait à Saint-Omer du 9 au 11 octobre 2024. Organisée par un adhérent du réseau MOT, l’Agence d’urbanisme, de développement et du patrimoine du Pays de Saint-Omer, cette édition portait sur la thématique des "espaces publics".
La MOT et le Comité européen des Régions se sont associés à l’occasion de la Semaine européenne des Régions et des Villes 2024 pour proposer une session politique autour de l’avenir des coopérations maritimes. Retrouvez le replay en ligne !
Représentée par sa vice-présidente Brigitte Torloting, vice-présidente de la Région Grand Est, la MOT a participé à la Conférence GART-UTPF "Quel modèle de transport public pour faciliter la mobilité transfrontalière ?", lors du Salon "Eu Mobility Expo" qui se tenait cette année à Strasbourg. L'occasion pour la MOT de présenter sa prise de position, menée avec Objectif RER Métropolitains, sur la dimension transfrontalière des projets de SERM.
Le Conseil fédéral suisse a adopté sa nouvelle stratégie d’aménagement le 26 juin 2024. Elle vise à renforcer les différents espaces fonctionnels du territoire (agglomérations, espaces ruraux et montagnards) et s'étend jusqu'en 2031. Comment cette stratégie prend-elle en compte les territoires frontaliers ? La France pourrait-elle s'en inspirer ?
Le Ministère de la Santé français a accueilli le 26 septembre dernier, la clôture de l'exposition commémorative du 10ème anniversaire de GECT de l'Hôpital de Cerdagne – premier hôpital transfrontalier créé en Europe.
Le 1er octobre 2024, la Collectivité européenne d’Alsace organisait à Strasbourg, sa 4ème rencontre partenariale consacrée au Schéma alsacien de coopération transfrontalière.
Le 26 septembre, la Chaire "Urbanisme et Aménagement Durables" de l’Université de Metz a organisé une journée d’études pluridisciplinaire sur les "bassins de vie transfrontaliers" réunissant près de 150 participants à la Faculté de Droit de Metz et en ligne.
Les sujets frontaliers s’invitent à l’édition 2024 du Festival International de Géographie (FIG) de Saint-Dié, rendez-vous annuel des géographes francophones. Aux côtés du thème de l’année, "Terres", occasion d’approfondir le défi du ZAN (Zéro Artificialisation Nette) et ses implications, le territoire invité de l’édition 2024 était un espace macro-régional familier au réseau de la MOT : celui de l’Arc Alpin.
Pour préparer l’avenir de la coopération territoriale, la Commission a lancé fin 2023 un processus de consultations des citoyens et des acteurs. Ces consultations qui se déroulent tout au long de l’année 2024 sont notamment menées par chaque programme Interreg.
