Après l'AGUR(1), l'AGAPE(2) et l'AUD Saint-Omer(3), la MOT a le plaisir d'accueillir dans son réseau deux nouvelles agences d'urbanisme : l’Agence d’urbanisme Besançon Centre Franche-Comté (AUDAB) et l'Agence d'Urbanisme Atlantique et Pyrénées (AUDAP). Nous leur donnons la parole pour mieux cerner leurs enjeux transfrontaliers et leurs attentes vis-à-vis du réseau.
A l’heure où les fermetures de frontières questionnent les enjeux relatifs aux bassins de vie et à la cohésion des espaces transfrontaliers, le déploiement de services publics propres à ces territoires a été l’occasion d’un atelier de réflexion dédié lors de la dernière rencontre nationale de la FNAU.
Le ministre français de la santé, Olivier Véran et son homologue espagnole, Carolina Darias, ont signé le 7 décembre dernier à Bruxelles une déclaration d’intention s'appliquant à l’hôpital transfrontalier de Puigcerdá, établissant le cadre d’une coopération relative à l’exercice des professionnels de santé entre les deux pays. Elle fait suite à une mission confiée à la MOT dans le cadre de l'expertise "b-solutions" initiée par la Commission européenne.
Lors de son conseil plénier annuel réuni le 13 décembre à Alp, en Cerdagne, les membres de la CTP ont dévoilé une nouvelle "Stratégie Pyrénéenne du Changement Climatique" (EPiCC).
Lors des 42èmes rencontres nationales de la FNAU, la MOT a co-animé un atelier avec l’Agence d’Urbanisme Atlantique et Pyrénées (AUDAP) sur le sujet de l’offre et de l’accès aux services publics en transfrontalier.
Afin d’être au plus proche de son réseau et de le faire participer à la préparation de son programme annuel, la MOT a organisé cet automne, et pour la deuxième année consécutive, neuf "Rencontres territoriales". Elles se sont tenues à la fois à distance et en présentiel, successivement à Besançon, Strasbourg, Lille, Annemasse, Charleville-Mézières, Nice, Urrugne, Perpignan et Metz, réunissant en tout près de 200 participants.
Lancé en 2017 pour une durée de cinq ans, le projet "Société civile dans le Rhin supérieur" a dressé son bilan lors d’une journée de clôture organisée par le GECT Eurodistrict PAMINA le 9 novembre 2021 à Lauterbourg. Financé dans le cadre du programme INTERREG VA Rhin supérieur, il visait à "impliquer davantage les acteurs de la société civile dans la construction commune d’un quotidien transfrontalier".
Lors de son dixième anniversaire le 27 octobre, l'Eurorégion Nouvelle-Aquitaine Euskadi Navarre a présenté son nouveau Plan stratégique.
Après son adoption en première lecture au Sénat le 21 juillet 2021, le projet de loi 3DS (pour "différenciation, décentralisation, déconcentration et diverses mesures de simplification de l’action publique locale") sera examiné en procédure accélérée à l’Assemblée nationale à partir de début décembre. Validant une partie des propositions portées par la MOT, les sénateurs ont adopté une série d’amendements relatifs aux enjeux transfrontaliers.
La MOT a organisé, en partenariat avec l’Eurodistrict PAMINA et avec le soutien du Comité européen des Régions, un événement de haut-niveau sur les liaisons ferroviaires transfrontalières, existantes et manquantes. S'inscrivant dans le cadre de l’Année Européenne du Rail, il a permis un partage d’expériences entre les acteurs locaux, nationaux et européens du ferroviaire et du transfrontalier. Les présentations sont en ligne.
En vue de l'examen du projet de Loi 4D au Parlement, la MOT, au nom de son réseau, a adressé aux co-rapporteurs de la Commission des Lois du Sénat sur ce texte, des propositions d’amendements visant à renforcer le chapitre "Coopération transfrontalière". Elle souhaite se mobiliser tout au long du processus parlementaire pour l’enrichir, à l’appui de cette contribution.
Retrouvez l'éditorial de Sylvain Waserman, Député du Bas-Rhin, Vice-président de l’Assemblée Nationale, et Christophe Arend, Député de la Moselle.
Le 15 mars 2021 s'est tenu à Montauban le 26ème sommet franco-espagnol, le premier tenu entre le Président français Emmanuel Macron, et le Président du gouvernement espagnol, Pedro Sanchez. Outre un accord sur la reconnaissance de la double-nationalité et la gestion de la crise du Covid, les questions transfrontalières ont été au cœur des échanges.
A la demande de la Fédération française des clubs alpins et de montagne, la MOT a appuyé – entre avril 2019 et novembre 2020 - les partenaires du projet Interreg "ENTREPYR II", dans le choix et la mise en œuvre d’un montage juridique transfrontalier pour la pérennisation de la coopération transfrontalière des refuges des Pyrénées.
En octobre 2020, la MOT a été missionnée par l’Agence Nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT) et la Banque des Territoires en tant que "partenaire dans l’action" du programme national "Petites Villes de Demain".
Depuis le 31 janvier 2021, toute personne entrant sur le territoire français, y compris à l’intérieur des frontières européennes, est soumis à l’obligation d’avoir en sa possession un test PCR négatif, de moins de 72 heures. Toutefois, cette obligation ne s’applique pas aux résidents des bassins de vie frontaliers (pour un déplacement d’une durée inférieure à 24 heures), ni aux travailleurs frontaliers.
"Les Pyrénées nous unissent depuis longtemps"
Depuis le 19 octobre 2020, un seul Groupement européen de coopération territoriale (GECT) fédère l’Aragon, la Province de Huesca, les Hautes-Pyrénées, et les Pyrénées-Atlantiques.
Les zones de montagne représentent plus de 40 % des frontières françaises. Parmi les massifs français, trois se trouvent en position frontalière : le Jura, les Pyrénées et les Alpes. Cette nouvelle plaquette met en avant leurs problématiques et enjeux transfrontaliers communs, tout en mettant en exergue des projets transfrontaliers concrets.
Suite à l’adoption de quatre premiers Schémas de Coopération Transfrontalière (SCT) par les métropoles de Nice, Strasbourg et Lille, ainsi que par la Communauté d’agglomération du Pays Basque, la MOT s’est engagée avec ces partenaires dans la rédaction d’un premier bilan de ces démarches qui aboutit aujourd’hui à une publication, co-écrite avec chacune de ces intercommunalités.
Lors des 10 ans de la Plateforme des GECT (TR#3 du Borders Forum), un exemple emblématique en Europe sera mis à l'honneur : le GECT de l'Hôpital transfrontalier de Cerdagne, avec la participation de François Calvet, Sénateur des Pyrénées-Orientales, Président de son Comité d’accompagnement. Au plus fort de la crise sanitaire, ce premier hôpital transfrontalier d'Europe, a démontré l’utilité et l’efficacité de la coopération transfrontalière en matière de santé.
Dans le cadre de la crise sanitaire, l'ensemble des Etats frontaliers cherchent à favoriser le recours au télétravail. Une bonne nouvelle pour les frontaliers : l'incertitude juridique liée à la sécurité sociale applicable aux travailleurs frontaliers est écartée jusqu'au 31 décembre 2020.
La MOT publie une analyse des conséquences aux frontières françaises de la crise sanitaire, fruit d’un appel à témoignages lancé auprès de tous ses adhérents. Structurée en trois grandes parties, elle a pour objet de rendre compte des impacts, des difficultés et des initiatives liés à la gestion de crise sanitaire du Covid-19 dans les territoires transfrontaliers.
Dans le contexte de la crise sanitaire et notamment de la fermeture des frontières, l’Eurorégion Nouvelle Aquitaine Euskadi Navarre mène une enquête auprès des travailleurs transfrontaliers et/ ou citoyen.nes de la zone frontalière afin de recueillir leurs témoignages.
Alors qu’une circulaire du Premier Ministre, Edouard Philippe, datée du 12 mai vient de prolonger les contrôles aux frontières intérieures de la France jusqu'au 31 octobre 2020, les initiatives se multiplient pour faire entendre les difficultés rencontrées dans les territoires transfrontaliers, notamment pour les 360 000 frontaliers qui franchissent chaque jour une frontière française pour travailler dans le pays voisin.
