Entre juin 2011 et novembre 2012, la MOT a mené une étude visant à améliorer l’articulation entre la politique de cohésion, les dispositifs de gouvernance et les logiques territoriales transfrontalières. Ce travail a été financé dans le cadre du programme national d’assistance technique Europ’Act, au service du pilotage de la politique de cohésion en France pour la période 2007-2013.
Ce projet s’est inscrit dans un double contexte de réformes importantes : d’une part, l’élaboration du cadre de la politique européenne de cohésion 2014-2020 et, d’autre part, la définition d’une politique transfrontalière française.
Ses résultats (notamment le guide méthodologique présenté ci-dessous) se destine en priorité aux collectivités territoriales, aux services des Etats, aux institutions et programmes européens et, plus largement, à l’ensemble des acteurs de la coopération transfrontalière.
Dans un contexte national et européen en pleine évolution, la dimension multi-niveaux de la gouvernance des territoires transfrontaliers est plus que jamais omniprésente et en recomposition. Elle a été étudiée de près dans le cadre de ce projet mené par la MOT.
Le guide méthodologique publié par la MOT dans le cadre du projet vise à mieux articuler la politique de cohésion, les dispositifs de gouvernance et les logiques territoriales transfrontalières. Il se compose de 156 pages comprenant un diagnostic de la coopération sur chaque frontière française, un diagnostic transversal complété par 25 pages de recommandations.
Ce travail a également été l'occasion pour la MOT de réaliser une carte synthétisant les principaux accords, structures et programmes transfrontaliers sur les frontières françaises. Cette carte ne vise pas à être exhaustive.
